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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques. …
Explanatory notes
… 27.14 ‑ Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumi-neux; asphaltites, et roches asphaltiques (+). … pays), sont des matières très visqueuses ou solides, de couleur brune ou noire, formées d'hydrocarbures associés à des …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. …
Explanatory notes
… 93.02 ‑ Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position comprend les revolvers et les pistolets de tous calibres, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. …
Explanatory notes
… 90.16 ‑ Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. Cette … sensibles à un poids de 5 cg ou moins , avec ou sans leurs poids. Toutefois, les poids (même en métaux précieux) … relèvent du n° 84.23 . La plupart des balances de l'espèce, conçues pour effectuer des pesées de précision …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière …
Explanatory notes
… 64.02 - Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.11 ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non … modifiées (+). 1511.10 ‑ Huile brute 1511.90 ‑ Autres L'huile de palme est une graisse végétale obtenue à partir … en Amérique centrale, en Malaisie et en Indonésie. Parmi les autres palmiers à huile on peut citer également le genre …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. …
Explanatory notes
… - Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. La présente position …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.07 ‑ Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non … résines alkydes, par exemple). La position couvre également les fractions de l'huile de soja. Toutefois, la lécithine de soja, qui est obtenue à partir de l'huile de …Section XII > Chapitre 66 > Position 6603
… Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. …
Explanatory notes
… 66.03 - Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. 6603.20 - Montures assemblées, … pour parapluies, ombrelles ou parasols 6603.90 - Autres A l'exception des fournitures en matières textiles, des …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …
Explanatory notes
… 74.09 ‑ Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. … produits définis par la Note 1 g) du présent Chapitre dont l'épaisseur excède 0,15 mm. Les tôles et bandes sont … n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …