… du n° 74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. Toutefois, les poudres et paillettes … des couleurs ou peintures préparées, telles que celles associées à des matières colorantes ou présentées en …
… ou à pointe poreuse (ardoises d’écoliers, tableaux de classes, tableaux ou pancartes pour affichage de prix ou … exemple), d’un vernis spécial ou d’une feuille de matières plastiques. Les tableaux ou ardoises peuvent comporter des …
… appareils 8478.90 - Parties Pour autant qu' ils ne soient pas dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …
… de forme carrée ou rectangulaire. Par contre, la dolomie concassée pour servir au bétonnage ou à l’empierrement des routes ou comme ballast pour voies ferrées relève du n° 25.17 ou les pisés …
… tissus bouclés, étoffes à longs poils, etc.), qui restent classées avec les ouvrages correspondants en textiles ( n ° … ou 60.01 , généralement). Cette définition ne s'applique pas aux fourrures véritables auxquelles des poils ont été …
… du présent Chapitre, à l'exclusion du n° 61.11, sont à classer dans la présente position (voir la Note 8 du présent … a) Les vêtements réalisés à partir des produits textiles matelassés du n° 58.11 ( n°s 61.01 ou 61.02 , généralement) …
… congelés qui, lorsqu'ils sont frais ou réfrigérés, sont classés dans les positions précédentes du présent Chapitre. … été cuits à l'eau ou à la vapeur avant congélation restent classés dans la présente position. Les fruits congelés, …
… morceaux, dans des solutions fortement alcalines. Dans le cas de la pâte à la soude, la liqueur de cuisson est une … solution de soude caustique (hydroxyde de sodium); dans le cas de la pâte au sulfate, il s'agit d'une solution de soude …
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