Système harmonisé

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2837 résultats pour "AT"

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.90

Classification opinions

… pour la vente au détail, est prêt à être consommé. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.20

Classification opinions

… cas, de stabilisants, utilisés principalement pour la fabrication d'huiles graphitées ou pour l'obtention de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.10

Classification opinions

… aux points de croisement. Après essorage, certaines gouttes aplaties de polychlorure de vinyle sont perceptibles à …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20

Classification opinions

… sont mélangés dans un silo par superposition contrôlée. Application des RGI 2 b) et 3 b). Adoption : 2001 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.14

Classification opinions

… en rouleaux ou sous la forme de pièces rectangulaires. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 56) et 6. Adoption …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12

Classification opinions

… Le produit est fabriqué par un processus de pressage à sec. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.80

Classification opinions

… par traction ou par poussée, des sacs de golf et autre matériel pour le golf, constitués de deux roues et d'une …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.8 > 2009.89

Classification opinions

… dans des bouteilles en verre d’une contenance de 290 ml. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2016 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.19

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.90

Classification opinions

… rôle est de régulariser le déroulement du fil au cours des opérations de tissage. Adoption : 1967 …

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