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Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… à l'état solide (+) .               ‑ Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : 1701.12 ‑ ‑ De … 1701.13 ‑ ‑ Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous positions du présent Chapitre 1701.14 ‑ ‑ Autres sucres de canne               ‑ …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… ou enveloppes 8441.30 - Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, … Autres machines et appareils 8441.90 - Parties La présente position englobe tous les appareils et machines pour le découpage du papier ou du carton et, exception faite du matériel de brochage ou de reliure, tous les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2840

Explanatory notes

… exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les borates, sels de métaux dérivés des divers … (H 3 BO 3 ) du n° 28.10. Relèvent de la présente position les borates obtenus par cristallisation ou par un … en cristallisant des solutions de borates naturels ou en traitant par le carbonate de sodium les borates naturels de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… ‑ Décalcomanies de tous genres. 4908.10 ‑ Décalcomanies vitrifiables 4908.90 - Autres Les décalcomanies consistent … une face d'une couche soluble, gommeuse ou amylacée, qui reçoit l'impression, recouverte elle‑même d'un gommage. Ce … lequel il se trouve transféré. Relèvent également de cette position les décalcomanies vitrifiables qui sont des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… tours (y compris les centres de tournage) de la présente position sont des machines servant au façonnage de pièces de … ou à moteur pour emploi à la main du n° 84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513

Explanatory notes

… du n° 85.12. 8513.10 ‑ Lampes 8513.90 ‑ Parties La présente position a trait aux lampes électriques portatives destinées à … source d'énergie autonome, telle que pile, accumulateur, dispositif électromagnétique. Généralement, les deux …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7302

Explanatory notes

… ‑ Eclisses et selles d'assise 7302.90 ‑ Autres Cette position comprend les produits sidérurgiques qui entrent dans la construction des … utilisés pour l'installation de voies ferrées, quelle que soit leur destination réelle (pour transporteurs aériens, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3212

Explanatory notes

… métaux) dans un milieu non aqueux (huiles siccatives, white spirit, essence de térébenthine, de bois de pin, ou de … pigment nacré (de perles) synthétique (notamment, le mica enduit d'oxychlorure de bismuth ou de dioxyde de titane), présentées dans un vernis ou dans une laque (laque …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… Sous-Chapitre III BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES 71.13 … doublés de métaux précieux sur métaux communs La présente position se rapporte à la bijouterie et à la joaillerie … aux ouvrages appartenant aux deux groupes suivants : A) Petits objets servant à la parure , tels que bagues, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… S ous ‑C hapitre I FORMES PRIMAIRES 39.01 ‑ Polymères de l'éthylène, … sous formes primaires. 3901.10 - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 3901.20 - Polyéthylène d'une … densité inférieure à 0,94 3901.90 - Autres La présente position couvre le polyéthylène et le polyéthylène modifié …