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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.10
… De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.10
… D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.95
… de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.30
… Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons …
Section XIII
… OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES …
Explanatory notes
… S ection XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour …
Explanatory notes
… 59.07 ‑ Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour … que ceux des n°s 59.01 à 59.06 ), dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement sont perceptibles à l'oeil …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la …
Explanatory notes
… 96.05 ‑ Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la … le nettoyage des chaussures ou des vêtements. La présente position couvre certains assortiments de voyage, soit … de toilette , présentés dans un étui en cuir, en tissu, en matières plastiques, etc., contenant, par exemple, …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04. …