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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908

Explanatory notes

… avaries, de bateaux hors d'âge, dépourvus parfois de leurs appareils de navigation, de leurs organes moteurs, etc. …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de plomb. …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'étain. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n°  73.07 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …

Section II > Chapitre 7 > Position 0703

Explanatory notes

… comprend les légumes, à l'état frais ou réfrigéré, ci‑après : 1)    Les oignons (y compris les plants d'oignons et …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… etc. La présente position ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0409

Explanatory notes

… naturel. La présente position comprend le miel d'abeilles ( Apis mellifera ) ou d'autres insectes, centrifugé, en rayons …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2003

Explanatory notes

… ( n° 20.01 ) et de ceux présentés dans les états prévus au Chapitre 7 . Les produits de cette position peuvent être …

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