… , à l'exclusion des outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est … râteaux, marteaux, tournevis, scies, limes, couteaux, cachets, dateurs ou poignées de fers à repasser. 4) Les … des articles de la présente position, ne présentent pas le caractère d'ébauches ( n ° 44.07 ). c) Les manches en …
… ‑ ‑ Congelées 0307.19 ‑ ‑ Autres ‑ Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae : … et arches (familles Arcidae , Arcticidae , Cardiidae , Donacidae , Hiatellidae , Mactridae , Mesodesmatidae , Myidae , Semelidae , …
… Ecrus 4804.19 - - Autres ‑ Papiers Kraft pour sacs de grande contenance : 4804.21 - - Ecrus 4804.29 - - … calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage, etc. ou bien un faux filigranage, un surfaçage, une coloration ou un marbrage dans la masse. Les …
… de denrées alimentaires, de cigares, cigarettes, tabac, etc. Les feuilles minces d'aluminium constituent … doublés d'une feuille mince d'aluminium sur la face qui constituera la partie intérieure de l'emballage, … Les feuilles et bandes minces en aluminium constituant des accessoires pour arbres de Noël ( n° 95.05 ). ° ° ° Note …
… jusqu'aux tableaux de commande beaucoup plus complexes pour machines‑outils, laminoirs, centrales électriques, stations … l'information, qui sont destinées à commander notamment des machines‑outils. 2) Les commutateurs à programme fixe …
… police, par exemple) qui présentent parfois certaines caractéristiques propres aux navires de guerre. 3) Les bateaux de sauvetage placés à bord des navires, ainsi que ceux qui sont destinés à être placés en certains endroits de la côte et destinés à porter …
… garnie de verres ou d'autres matières, destinés à être placés devant les yeux, soit pour corriger certains défauts … exemple). Les lunettes et articles similaires (lorgnons, faces‑à‑main, binocles, monocles, pince‑nez, etc.) utilisés … ou non), en verre de sécurité, en matière plastique (poly(méthacrylate de méthyle), polystyrène, etc.), en mica, en …
… position comprend les appareils d'horlogerie n'ayant pas le caractère d'horloges ou de pendules du n° 91.05 et dont la … de stations de pompage, etc., et horloges change‑tarif, de contact, de commutation ou de tarification , les appareils … à sa périphérie des leviers, cavaliers ou goupilles, qui actionnent aux heures voulues les dispositifs de contact. …
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