… généralement avec réchauffage et sous pression, soit : 1) Avec un liant (caoutchouc non vulcanisé, colle, … De plus, le liège aggloméré possède la faculté de pouvoir être moulé directement sous les formes et dans les … naturel énumérés dans la Note explicative du n° 45.03. Toutefois, bien qu'il soit rarement utilisé pour fabriquer …
… celles en métaux précieux) émises par les Etats, d'un poids rigoureusement contrôlé, portant en relief des figures … d'un caractère officiel et ayant cours légal. Les envois de monnaies présentées isolément ou en série, ayant … position, même si ces monnaies sont placées dans des présentoirs pour la vente au public. La présente position …
… rondes, demi‑rondes, carrées, triangulaires ou tire‑points, ovales, etc.) et de toutes dimensions, pour métaux, bois ou autres matières. B) Pinces (même coupantes ), … ou enlever les goupilles et les goujons, pinces à donner la voie aux scies, à poser les œillets, etc. 2) Tenailles …
… un affichage mécanique. L'épaisseur de ce mouvement ne doit pas excéder 12 mm et sa largeur, sa longueur ou son diamètre ne pas excéder 50 mm. Il convient toutefois de signaler que sont exclus de la position : a) … véhicules. Ces montres, etc. relèvent du n° 91.04 quel que soit la nature ou l’épaisseur du mouvement. b) Les réveils …
… de toutes dimensions et en toutes matières (bambou, roseau, bois, fibres de verre, métal, matières plastiques, etc.), en une seule pièce ou en plusieurs brins; parties et accessoires, tels que moulinets et plaques de moulinets, … gemmes) montés, hameçons montés avec appât artificiel (poissons, devons , mouches, insectes, vers, cuillers, etc.), …
… ‑ Légumes homogénéisés 2005.20 ‑ Pommes de terre 2005.40 ‑ Pois (Pisum sativum) ‑ Haricots (Vigna spp., … classement de ces produits, qui sont souvent présentés en boîtes ou autres récipients hermétiquement clos. Tous ces … dans l'eau salée restent classées au n ° 07.11 ‑ voir la Note explicative de cette position.) 2) La …
… , fortement fermenté et saucé. 3) Le tabac à priser plus ou moins aromatisé. 4) Le tabac pressé ou saucé , pour la … peut citer les mélanges à fumer ne contenant pas de tabac. Toutefois , des produits comme le cannabis en sont exclus ( … rectangulaires ou de bandes. Ils peuvent être utilisés soit sous cette forme (en tant qu'enveloppes ou capes) soit …
… élastique des lits, généralement composée d'un cadre en bois ou en métal comportant des ressorts ou bien une toile ou treillis en fils d'acier (sommiers métalliques), ou … assemblés pour sièges relèvent du n° 94.01 ; les simples toiles ou treillis métalliques en fils de fer ou d'acier, …
… obtenus par passage à la filière. Ces monofilaments ne sont toutefois classés ici que si leur titre est de 67 décitex ou … 1 mm. Les monofilaments de la présente position peuvent avoir n'importe quelle forme et avoir été obtenus non … synthétiques , d'une largeur n'excédant pas 5 mm, qu'elles soient obtenues par passage à travers une filière à orifice …
… très sucrée; son sel sodique et son sel ammoniacal ont un pouvoir édulcorant plus faible mais sont plus solubles. Ces … (ou de ses sels) et d'un produit alimentaire, sont toutefois exclues de la présente position et relèvent du n° …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
