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Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… fragments de tôle déchiquetés; ces articles constituent les véritables ronces artificielles. 2)    En feuillard de fer … plat et découpé (en forme de dents de scie notamment), qui peuvent se substituer aux ronces artificielles proprement … utilisés pour la clôture, formés de fils de fer ou d'acier enchevêtrés (réseaux de protection, chevaux de frise et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… (l'acide adipique, l'acide sébacique, par exemple) avec des diamines ou bien de certains amino­acides condensés … les produits de condensation d'acides dimérisés d'huiles végétales avec des amines. Les polyamides ont une résistance …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… conçues pour être collées (étiquettes gommées ou auto-adhésives) ou fixées par d'autres moyens, comme par exemple des cordons. Les étiquettes peuvent être revêtues de mentions imprimées ou d'illustrations, quelle …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… Alors que l'ardoise naturelle en blocs ou plaques bruts, clivés, refendus ou autrement débités, dégrossis … (grossièrement équarris) ou simplement débités par sciage relève du n° 25.14 , la présente position englobe les … ou rectangulaire, égrisés, polis, chanfreinés, percés, vernis, émaillés, moulurés ou ornementés. Sont notamment …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… de froment (blé) ou de méteil (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la mouture des céréales du … générales), satisfont au critère du passage à travers un tamis étalonné, dans les conditions définies dans … B) de cette même Note. Les farines de cette position peuvent être améliorées par l'addition de très faibles …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

…  : amas mycéliens, mélangés ou non de terre ou de matières végétales. Les arbres, arbustes, arbrisseaux et autres plantes compris dans cette position peuvent être présentés avec leurs racines à nu ou en mottes, ou bien plantés dans …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… servir à l'écoulement ou à la distribution des fluides. Ils peuvent être de forme ou de section quelconques … de diamètre constant ou variable, etc.) et être vernissés ou émaillés. Parmi ces articles, figurent …        Ces articles peuvent être en terre commune, non vernissée ni émaillée, mais aussi - et, le plus souvent, …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… des n°s 66.01 ou 66.02. 6603.20 - Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols … des fournitures en matières textiles, des fourreaux, des couvertures, glands, dragonnes et similaires en toutes … comme tels - pour les articles des n°s 66.01 ou 66.02. Relèvent donc de la présente position, quelle que soit la …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… pots, plateaux, gobelets, cruchons, têtes de siphons, les couvercles pour verres et cruches à bière. 4)    Les mesures de capacité … transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… se composent, soit de silicates d'aluminium et de calcium provenant de la fusion des gangues des minerais qui, du fait de leur relative légèreté, se séparent de la fonte en fusion dans … des fontes ou la fabrication de l'acier (scories de convertisseurs, scories Martin, etc.). Ces scories restent …

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