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Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209

Explanatory notes

… nombre de fils ou bouts, selon la grosseur à obtenir; chaque bout est formé soit d'une lanière de boyau divisé … montés, c'est‑à‑dire le jeu complet de touches monté sur un châssis; les mécaniques de pianos, soit les jeux de marteaux … cadres en fonte ou en bois; les pédaliers et pédales; les chevilles pour fixer les cordes; les lames métalliques ‑ ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… exceptions rappelées dans l'introduction du présent Sous-Chapitre et à l'exclusion , en outre, des sulfates de … des peaux; en papeterie (préparation de certaines pâtes chimiques de bois); dans l'industrie textile comme matière de charge pour l'apprêt des tissus; en médecine comme purgatif, …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Explanatory notes

… de papiers, de masses filtrantes ou comme matières de charge dans l'industrie du caoutchouc.         Les linters … pour la vente au détail à des fins médicales ou chirurgicales ( n° 30.05 ).           b)    Les autres … quebracho, du Brésil (de Pernambouc, de sappan, etc.), de châtaignier, de santal rouge (caliatour, etc.).       Il est …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… des ouvraisons excédant la simple préparation prévue pour chacune d’elles dans les différentes positions afférentes à … ainsi que les dents de tous les animaux (voir la Note 3 du Chapitre 5). II)      L’os, constitué par les parties … à froid les formes que sa malléabilité et sa ductilité à chaud permettent de lui donner. IV)    Les cornes et les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2914

Explanatory notes

… Sous-Chapitre VI COMPOSES A FONCTION CETONE OU A FONCTION QUINONE … halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : 2914.71 ‑ ‑ Chlordécone (ISO) 2914.79 ‑ ‑ Autres Les cétones et quinones … ou plusieurs des fonctions oxygénées visées dans les Sous‑Chapitres précédents (fonctions alcool, éther, phénol, …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… 5806.10 ‑ Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge 5806.20 ‑ … (bolducs) A.‑ RUBANERIE Conformément à la Note 5 du présent Chapitre, on considère ici comme rubanerie : 1)    Les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) tissés en bandes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… présente position sont définis à la Note 12 b) du présent Chapitre. Cette position couvre un ensemble de dispositifs … non monté, c'est-à-dire sous forme de microplaquettes ( chip s) le plus souvent de forme rectangulaire, généralement … recherchée. En revanche, les circuits MOS sont privilégiés chaque fois qu'une forte densité ou que de faibles besoins …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… mais moins intense que celle de la morphine. 11 )  Chlorhydrate d'éthavérine (DCIM) (chlorhydrate de … (DCI) (voir la liste des précurseurs figurant à la fin du Chapitre 29). Un dérivé important est le maléate …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2836

Explanatory notes

… exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre : I)    Les carbonates (carbonates neutres, … d'ammonium . Les carbonates d'ammonium sont obtenus en chauffant un mélange de craie et de sulfate (ou de chlorure) d'ammonium ou encore en faisant réagir l'anhydride …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… ° 84.84 ). Sont exclus de la présente position : a)    Les chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, du Chapitre 64 . b)    Les coiffures et leurs parties, du … ). d)    Les bourres et séparateurs pour cartouches de chasse ( n° 93.06 ). e)     Les jeux, jouets et engins …

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