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Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… les produits ayant subi l'un des traitements repris dans la partie C 2), points d) 4°), d) 5°) et e) des Considérations … du n° 7210.30 ont subi les perfectionnements décrits à la partie IV.C.2) d) 4°), deuxième tiret, des Considérations … et 7210.49 les autres perfectionnements décrits à la partie IV.C.2) d) 4°) de cette Note explicative. Afin …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… sécurité, de petites quantités de substances à odeur très forte destinées à signaler les fuites. Ils comprennent … générales de la Note explicative du Chapitre 29, partie A), cinquième paragraphe.) Pour l'éthane, l'éthylène, … n'excédant pas 300 cm 3 ( autres que ceux constituant des parties de briquets ou allumeurs) ( n° 36.06 ). c)   Les …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… extérieures des grains auxquelles adhèrent encore une partie de l'endosperme et un peu de farine. 2)   Les … fabrication de la farine (remoulage des sons) et contenant surtout les parties les plus fines de l'enveloppe restant après criblage …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… ou non. 2)   Le chanvre roui , dont les fibres, décollées partiellement de la chènevotte, adhèrent encore à celle‑ci. … de chanvre, qui proviennent en général du teillage et surtout du peignage, ainsi que les déchets de fils de … sont pas le chanvre véritable de la présente position, en particulier :         1)    Le chanvre de Tampico (istle) ( …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… couvre les circuits qui sont obtenus en disposant sur un support isolant, par tout procédé d'impression (impression … tel que diodes, triodes ou autres éléments dits actifs . Certains circuits de base ou vierges sont composés des seuls … un schéma préétabli, plusieurs des éléments ci‑dessus. Les supports isolants sont généralement plats, mais ils peuvent …

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

… obtenus par d'autres méthodes de fractionnement. La partie solide qui reste après pressage du saindoux ou des … agréable, qui s'utilise soit dans l'alimentation, soit dans certaines industries (travail de la laine, savonnerie, etc.) … après laminage ou lissage. Elle est formée en grande partie de glycérides de l'acide oléique (trioléine). Ses …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… séchoirs à air chaud ( flue‑curing ), soit encore par feux ouverts ( fire‑curing ). Une fois séchées et avant emballage … Sumatra, Havane, Brésil, Orient, etc.), soit par reséchage artificiel ( re‑drying ). Le mode de conditionnement et le …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… Véhicules aériens sans pilote . 8806.10 - - Conçus pour le transport de passagers               - Autres, conçus … Les véhicules aériens sans pilote peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou être équipés d’appareils …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… graisse, de poisson, de crustacés, de mollusques ou autres invertébrés aquatiques, de peptones, d'amino‑acides ou d'extrait de levure. Ils peuvent contenir une forte proportion de sel. Ils se présentent généralement sous …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… ou grossiers, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires ( n° 67.03 ). ° °   ° Note explicative …

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