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Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… sous lien serré et dont les extrémités du côté de la racine présentent une surface à peu près plane (poils en … Parmi les autres poils pour la brosserie, on peut citer les poils de mouffettes (skunks, etc.), d'écureuils ou …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… du n° 56.07 et qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par d'autres positions de la Nomenclature. Sont notamment rangés ici des fils, ficelles, cordes et cordages coupés de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… 2) de la Note explicative du n °  51.02, qui donne des précisions sur la nature de ces poils grossiers).        Les … leur utilisation, de tels filaments sont également rangés ici. Mais les crins (non raccordés) relèvent du n ° 05.11 . …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… ou fillettes et ceux pour hommes ou garçonnets. Il s'agit ici aussi bien des gants dont tous les doigts sont séparés … ganterie non terminés, en bonneterie sont également classés ici, à condition d'en présenter les caractéristiques …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… écaille, os, matières plastiques, métaux communs, métaux précieux ou plaqués ou doublés de métaux précieux. Sont exclus de cette position : a)    Les flacons …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… Sont exclus de cette position : a)    Les bidons, boîtes et récipients similaires du n°  76.12 . b)    Les articles de … ( n°  96.13 ). ij)    Les bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques ( n°  96.17 ). …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… leurs composés compris dans la présente position, on peut citer : 1)    l'hydrogène lourd ou deutérium qui a pu être … , tels que l'acétylène lourd, le méthane lourd, les acides acétiques lourds et la paraffine lourde. 4)    les …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… est obtenue par extraction à partir des graines de soja ( Glycine max ), à l'aide de presses hydrauliques ou à vis ou … également les fractions de l'huile de soja. Toutefois, la lécithine de soja, qui est obtenue à partir de l'huile de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement associés à d'autres matières. (En ce qui concerne le … en surface (polis, gaufrés, coloriés, simplement ondulés ou cintrés, par exemple), non découpés ou simplement découpés …

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