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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.8
… Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.20
… et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres …
Explanatory notes
… gravures, etc., pour vitrages de fenêtres, de meubles, etc. C) Les verres percés , rainurés , autrement … totalement en verre, sont classées ici; il en est de même des plaques pour enseignes, réclames, etc., biseautées, … Par contre, des plaques de verre avec cadre en bois ou en métal commun, pour encadrement de photographies, gravures, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. …
Explanatory notes
… est constituée par l'une quelconque des matières mentionnées dans la Note 1 du Chapitre 82. Parmi les … les râteaux, les fourches, les pelles autres que de ménage, les étaux, les polissoirs, etc. 2) Les montures … bouvets ou les cadres de scies, non munis de leurs parties métalliques travaillantes (fers ou lames). 3) Les manches …Section III
… MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …
Explanatory notes
… MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
… de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois …
Classification opinions
… extrémité, par un coin s'enfonçant dans une échancrure de forme appropriée et pouvant être retiré pour permettre le remplacement, au fur et à mesure de leur usure, des bandes abrasives. Adoption : 1968 …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.2
… Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3210 > 3210.00
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.1 > 1702.11
… Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche …