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Section V > Chapitre 25 > Position 2519

Explanatory notes

… les autres variétés de magnésie et sert, par exemple, à la fabrication de creusets ou d'éléments de chauffage pour … d'abaisser la température de ce traitement. Elle sert à la fabrication des briques réfractaires. 3) La magnésie … et la magnésie électrofondue). Ils sont utilisés dans la fabrication des médicaments, des produits cosmétiques, etc. …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… des légumes à cosse secs du n° 07.13.         Il s'agit ici notamment des farines, semoules et poudres de pois, de haricots, de lentilles ou de fèves, servant principalement à … etc. Certains d'entre eux sont souvent soumis, en cours de fabrication, à un traitement thermique destiné à éliminer …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… dans la Note 8 du présent Chapitre, et les autres articles domestiques, d'hygiène ou de toilette faits à … mentionnées dans la Note 8 du présent Chapitre et les articles en ouate de cellulose ou nappes de fibres de … ou conditionnée pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ( n ° …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

Explanatory notes

… classées dans la présente position. PARTIES Sont rangés ici les dispositifs régulateurs, organes essentiels des …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… (de maïs, de blé, de riz, par exemple) ou de certains lichens. Les amidons et fécules se présentent sous forme de … qui présentent une coloration brun‑rouge). Examinés au microscope, sous lumière polarisée, les grains montrent des … des tubercules de topinambours, de dahlias, des racines de chicorée. Une longue ébullition avec l'eau ou les acides …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Explanatory notes

… Les encres pour stylos à bille.        3)   Les encres pour duplicateurs, pour tampons ou pour rubans de machines à … réservoir d'encre (n° 96.08). Par contre, restent comprises ici, les simples cartouches remplies d'encre pour stylos …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Explanatory notes

… pour la récupération de ces métaux. On y range en particulier : A)   Les cendres contenant des métaux précieux … composés de métaux précieux provenant de l'incinération de pellicules photographiques, de plaquettes de circuits … débris, rognures et matières de rebut de plaques, de pellicules, de papier, de carton ou textiles photographiques …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… journalier ou hebdomadaire préétabli. Pour être repris ici, ces appareils doivent comporter un mouvement … pour la commande de circuits d'éclairage (éclairage public, de devantures de magasins, de cages d'escaliers, … et horloges change‑tarif, de contact, de commutation ou de tarification , les appareils pour la commande des relais de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Explanatory notes

… le cartonnage, la gainerie ou usages similaires . Il s'agit ici le plus souvent de tissus à armure toile (percale, … la reliure des livres, le cartonnage ou la gainerie (la fabrication d'étuis pour lunettes, de gaines pour couteaux, … de lin, qui ont été rendues plus ou moins transparentes (en particulier par un traitement au moyen de solutions de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Explanatory notes

… de courroies transporteuses ou de transmission , on vise ici généralement des tissus des types utilisés pour le … de fils de laine, de coton, de fibres synthétiques ou artificielles, etc. Certaines courroies sont cependant formées de … est inférieure à 3 mm sont au contraire comprises ici lorsqu'elles sont présentées autrement (par exemple sans …

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