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Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… . e)     Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… . d)    Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… à homards . Ces articles peuvent être faits d'une seule pièce en métal commun ou en métal commun avec manche …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… à l'œil nu, abstraction étant faite des changements de couleur provoqués par ces opérations (voir la Note 3 a) du …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… ou d'autres alliages (de nickel, etc.). Le zirconium, seul ou en alliage avec l'étain ( zircalloy ), est également …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes , etc., agglomérés soit par simple pression, soit …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… fils noués ou amas de fils entremêlés, obtenus au cours du moulinage, de la filature, du retordage, du bobinage, du …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres tissus               ‑ En fils de diverses couleurs : 5513.31 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… Les poires en caoutchouc ( n° 40.14 ). c)     Les appareils pulvérisateurs du n° 84.24 . d)    Les distributeurs et …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… des enduits du type conventionnel, c'est-à-dire à la spatule, à la truelle, etc. ( n° 32.14 ). b)  Les encres …

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