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Système harmonisé
Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). …
Explanatory notes
… matières premières entrant dans la présente position est la confection, par combinaison ou entrelacement, d'objets tels que nattes, paillassons grossiers, claies, paniers ou corbeilles de toutes sortes, articles d'emballage (à fruits, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, …
Explanatory notes
… sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, … - Autre glace non armée : 7005.21 - - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou … - - Autre 7005.30 - Glace armée La présente position couvre le verre flotté en plaques ou en feuilles. Les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, …
Explanatory notes
… dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, … 4107.11 - - Pleine fleur, non refendue 4107.12 - - Côtés fleur 4107.19 - - Autres - Autres, y … préparés après tannage ou après dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour …
Classification opinions
… un appareil à rayons X pour l'examen des patients. Il est constitué de trois éléments principaux : un tube avec écran …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) (+). ‑ Sans support : 7607.11 ‑ ‑ … ‑ ‑ Autres 7607.20 ‑ Sur support La présente position couvre les produits définis à la Note 9 d ) de la Section XV … cigarettes, tabac, etc. Les feuilles minces d'aluminium constituent également la principale matière première pour la …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. A la condition qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres … propres à l'alimentation des animaux, la présente position comprend des produits et des déchets végétaux ainsi que des …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant …
Explanatory notes
… électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant … naturel (magnésite) 2519.90 ‑ Autres La présente position couvre la magnésite (ou giobertite), qui est du carbonate de magnésium naturel comportant des impuretés en proportions variables. Elle …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de …
Explanatory notes
… 60.04 - Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de … bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur excédant …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12. …
Explanatory notes
… en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12. 0601.10 ‑ … plants, plantes et racines de chicorée La présente position comprend notamment ‑ même si elles sont présentées en pots, … tigridia, tubéreuses (polian-thes), tulipes. La position couvre également les bulbes, oignons, etc., de plantes non …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses …