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Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30

Classification opinions

… afin   de répondre aux appels, les rejeter ou raccrocher. Application des RGI 1  (Note 3 de la Section XVI), 3 b)  et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… pédale d'embrayage d'un véhicule automobile à l'embrayage. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10

Classification opinions

… pouces 2 ) : < 10; et    Volume des pores (%) : < 25      Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25

Classification opinions

… de rapprochement (des bords) et des cylindres à profilés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 A Section …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Classification opinions

… comportant une tête composée elle-même d'un boîtier en matières plastiques à l'intérieur duquel se trouve le …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.6 > 6204.62

Classification opinions

… présentés ensemble, conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63

Classification opinions

… ensemble et sont conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30

Classification opinions

… qui leur permettront, soit d'effectuer des travaux de la nature de ceux prévus, notamment, dans les n°s 84.28, 84.30 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.90

Classification opinions

… d'une feuille de papier transparent et d'une feuille en matières plastiques également transparente, superposées et …

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