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Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… 25.21 - Castines; pierres à chaux ou à ciment. Sous la présente position, sont reprises les castines et les pierres à chaux ou à …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris … Les déchets et débris d'aluminium constituent une source importante de matières premières pour l'industrie de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… ou de composés de fer. Ces produits, parfois désignés sous le nom de compléments alimentaires , sont destinés à maintenir l'organisme en bonne santé. Sont

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… charnue de la noix de coco, séchés mais impropres à la consommation et destinés à la fabrication de l'huile, est classé sous le n° 12.03 . ° °   ° Note explicative de … les noix de coco dont l’enveloppe externe fibreuse (mésocarpe) a été partiellement ou entièrement retirée. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… les chemises et chemisettes à col amovible, les chemises de soirée, les chemises de sport et les chemises de loisirs. La … ne couvre pas les vêtements ayant les caractéristiques des blousons et articles similaires du n° 62.01 (lesquels … à la base du vêtement), des vestes du n° 62.03 (qui sont généralement munies de poches au‑dessous de la taille). …

Section V > Chapitre 26 > Position 2602

Explanatory notes

… produit sec. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)  La braunite, sesquioxyde de manganèse. b)  La …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478

Explanatory notes

… et appareils 8478.90 - Parties Pour autant qu' ils ne soient pas dénommés ni compris ailleurs dans le présent … grandeurs et un flux d'air, les feuilles de tabac sont fragmentées et les papillons de tabac sont séparés des … ou sans dispositif complémentaire d'empaquetage. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… positions du présent Chapitre, à l'exclusion du n° 61.11, sont à classer dans la présente position (voir la Note 8 du … ou 61.02 , généralement) - voir la Note explicative de sous-positions à la fin des Considérations générales du …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8106

Explanatory notes

… rencontre à l'état natif. Mais on l'obtient principalement soit comme sous‑produit de l'affinage d'autres métaux (cuivre, plomb, … de Lipowitz, de Newton, de Wood, etc.), utilisés comme soudures, pour les soupapes de sûreté dans les chaudières ou …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… , la leucite , la néphéline et la néphéline syénite sont des composés complexes de silicates d'aluminium et d'un … est un fluorure de calcium qui se présente, dans la nature, soit en masses compactes comportant des zones diversement … des particules constituantes et permettant, en raison des différences de dimension de ces particules, …

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