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Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805

Explanatory notes

… Cette position comprend trois groupes d'appareils bien distincts : A)   Les appareils et dispositifs pour le …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2832

Explanatory notes

… S 2 O 3 ). Les lignosulfites sont repris au n° 38.04 et les produits industriels dits hydrosulfites stabilisés par des matières organiques au …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416

Explanatory notes

… et de cendriers dans les foyers.  On peut citer les types suivants : 1)    Brûleurs à huiles minérales lourdes.      …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506

Explanatory notes

… calculatrices, régulateurs cardiaques, postes de radio, jouets, lampes de poche, lampes torches, lampes portatives, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Explanatory notes

… de tournage)) qui peuvent effectuer sur une même pièce différents types d'opérations d'usinage, soit par : a)  … (percer, aléser, tarauder et fraiser, par exemple) dont les différents outils ne sont pas changés automatiquement. De … les machines ou à déplacer les pièces après usinage. Les différents groupes de machines et les systèmes de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… autres dispositifs spécialement conçus pour assembler les éléments d'une construction ( n°  76.10 ). b)    Les simples … eux‑mêmes filetés) susceptibles d'entrer dans le montage d'éléments de tuyauterie ( n°  76.16 ). c)    Les tubulures et …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… poils ou matières textiles , constituant des articles prêts à l'usage, et notamment les perruques, barbes, … mèches, tresses, torsades, nattes, chignons, moustaches, toupets, bandeaux, favoris et articles analogues. Tous ces … pour poupées ( n° 95.03 ). b)    Les articles pour carnaval faits, par exemple, de filasse ou de crins grossièrement …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… comprimées, peuvent être le plus souvent différenciées des déchets du n° 55.05 par le fait notamment que chaque envoi … généralement à des longueurs uniformes, tandis que les déchets consistent habituellement en fibres d'inégales … outre les fibres en masse visées ci‑dessus, les câbles de filaments synthétiques ayant une longueur n'excédant pas …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… (schistes, calcaires, sables, etc.), c'est‑à‑dire des produits naturels, quelle que soit leur composition, qui proviennent soit des gisements de pétrole (normaux ou de condensation), soit de … du produit. La présente position couvre également les condensats de gaz, c'est-à-dire des huiles brutes obtenues …