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Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… de croquettes, de granulés, de poudres, soit sous l'aspect de chocolats fourrés de crèmes, fruits, liqueurs, … en “formes similaires”,celles qui revêtent la forme de pellets, de lentilles, de rondelles, de gouttes, de billes, …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… sont normalement destinées à être fixées ou installées en permanence (par exemple, les panneaux de signalisation … et les étiquettes de vestiaires). Certaines de ces plaques peuvent être conçues de manière à pouvoir être complétées … marques à jour, pour le marquage des emballages ou pour la peinture, sont traités comme ouvrages du métal …

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

… procédés de pressage, le saindoux ou le suif sont placés pendant trois ou quatre jours dans des cuves chauffées où la … de la fusion par voie sèche qui s'effectue à plus haute température en vue de séparer les graisses résiduelles des … conjonctifs, etc.  Les produits de la présente position peuvent être également obtenus par d'autres méthodes de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… entièrement en matière plastique ou en caoutchouc relèvent respectivement des n ° s 39.26 et 40.15 ). 2)    Les … ou accessoires, même en métal précieux ou garnis de perles fines, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou … Les manchons , même comportant des parties extérieures en pelleterie n'excédant pas le rôle de simples garnitures. …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3405

Explanatory notes

… sont à base de cires, d'abrasifs ou d'autres matières. On peut citer parmi ces préparations : 1)    Les cirages et … ou sous forme de poudre, de tablettes ou de bâtons et peuvent être destinées soit à des emplois domestiques, soit … d'après leur nature (il s'agit généralement d'essence de pétrole du n° 27.10 ou de produits des n°s 38.14 ou 38.24 ). …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

Explanatory notes

… et contre-marches d'escaliers, les boules de rampes. Ils peuvent être travaillés sur les bords, cannelés (c'est le … pas 0,5 (d'où son emploi en remplacement du liège) et qui peut être aisément percé, scié, limé, etc. C'est un excellent isolant thermique …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2846

Explanatory notes

… métaux. Parmi les composés repris dans cette position, on peut citer les suivants : 1)    Composés du cérium . a)   … comme colorant, pour la préparation des charbons de lampes à arc ou comme catalyseurs dans la fabrication de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… et rondelles pour fermer les bocaux. 9)    Les rotors pour pompes et les moules, les manchons pour machines à traire, … en caoutchouc, bavettes de garde‑boue et couvre‑pédales pour véhicules à moteur, les patins pour freins, … 13)  Les marteaux à tête en caoutchouc. 14)  Les petites ventouses munies de crochets, les dessous-de-plats, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409

Explanatory notes

… ou largeur et ceux qui comportent un motif en relief qui se répète. Les bois bouvetés sont des bois dont les bords sont … des rainures et des saillies ou languettes pour leur permettre de s'adapter les uns aux autres. Les bois … n°s   44.18 ou 44.21 ). e)   Les bois (autres que les bois peints, teintés ou vernis) ayant reçu une ouvraison de …

Section II > Chapitre 9 > Position 0903

Explanatory notes

… de la famille du houx, qui croissent en Amérique du Sud. On l'appelle parfois thé du Paraguay ou thé des Jésuites . Il … la préparation, par infusion, d'une boisson qui contient un peu de caféine. …

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