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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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2217 résultats pour "成绩等级英语单词怎么写<网址:bzw985.com>咸宁仿制乌干达-不列颠哥伦比亚大学机械工程文凭证书<网址:zjw211.com>仿制丰田工业大学毕业证aP"
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908
Explanatory notes
… avaries, de bateaux hors d'âge, dépourvus parfois de leurs
appareils
de navigation, de leurs organes moteurs, etc. …
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Section XV > Chapitre 75 > Position 7503
Explanatory notes
… , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont
applicables
mutatis mutandis aux déchets et débris de …
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Section XV > Chapitre 78 > Position 7802
Explanatory notes
… , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont
applicables
mutatis mutandis aux déchets et débris de plomb. …
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Section XV > Chapitre 79 > Position 7902
Explanatory notes
… , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont
applicables
mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. …
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Section XV > Chapitre 80 > Position 8002
Explanatory notes
… , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont
applicables
mutatis mutandis aux déchets et débris d'étain. …
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Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
Explanatory notes
… Les dispositions de la Note explicative du n° 73.07 sont
applicables
mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …
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Section II > Chapitre 7 > Position 0703
Explanatory notes
… comprend les légumes, à l'état frais ou réfrigéré, ci‑
après
: 1) Les oignons (y compris les plants d'oignons et …
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Section II > Chapitre 10 > Position 1005
Explanatory notes
… etc. La présente position ne comprend pas le maïs doux (
Chapitre
7 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. …
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Section I > Chapitre 4 > Position 0409
Explanatory notes
… naturel. La présente position comprend le miel d'abeilles (
Apis
mellifera ) ou d'autres insectes, centrifugé, en rayons …
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Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
Explanatory notes
… ( n° 20.01 ) et de ceux présentés dans les états prévus au
Chapitre
7 . Les produits de cette position peuvent être …
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