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Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… et thé partiellement fermenté, présentés autrement Cette position couvre les diverses variétés de thé produites par … botanique Thea (Camellia) . La préparation du thé vert consiste essentiellement à chauffer les feuilles fraîches, à … par exemple). Les fleurs de thé, boutons de thé et les résidus sont traités comme le thé lui‑même; il en est de …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… d'instruments de météorologie, de fusées éclairantes, etc., ainsi que pour le freinage des avions à réaction. Selon l'usage … à sa partie supérieure un parachute‑extracteur , de dimensions réduites, dont l'ouverture est commandée par une …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… pendulettes, réveils, chronomètres dits de marine et similaires, montres pour véhicules, enregistreurs de … et autres appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à l'exclusion notamment de ceux des n°s 91.01 ou 91.02. Ces … change‑tarif ou autres, ne relèvent pas de la présente position, mais suivent leur régime propre. Les articles de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309

Explanatory notes

… 8309.10 ‑ Bouchons‑couronnes 8309.90 ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d’articles en tous métaux … des fûts, bidons, bouteilles ou autres récipients, ainsi que pour le scellement des caisses ou autres … conserves , tubes à comprimés pharmaceutiques ou récipients similaires. Sont exclus de cette position les bouchons …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… de bandes en toutes matières, même garnis. Cette position couvre essentiellement les chapeaux et autres … à la campagne, etc.) comme coiffures. Après dressage, et s'il y a lieu, tournurage, les chapeaux peuvent être soumis … bandes en toutes matières. 3)    Les cloches du n° 65.02, simplement dressées ou tournurées, mais non garnies, ainsi …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… De fétuque 1209.24 ‑ ‑ Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) 1209.25 ‑ ‑ De ray grass ( Lolium multiflorum … 1209.91 ‑ ‑ Graines de légumes 1209.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines, fruits et spores à ensemencer … en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires. Les produits de cette position (notamment les …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… du n° 15.03. 1502.10 - Suif 1502.90 - Autres La présente position couvre les graisses entourant les viscères et les … congelées), salées ou en saumure, séchées ou fumées ainsi que fondues (suifs).  Les procédés de fusion utilisés sont les mêmes que ceux mis en oeuvre pour …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… Ces fils ne sont cependant pas compris ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI).         Les fils … Fils de papier . Ce groupe se rapporte aux fils de papier (simples, retors ou câblés), même sous forme de ficelles, …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… (+). 4503.10 ‑ Bouchons 4503.90 ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1)    Les bouchons de toutes … arrondies. Les bouchons en liège peuvent comporter de simples rondelles, plaques ou garnitures accessoires en … couteaux ou d'autres articles, les joints de machines ( à l'exclusion de ceux compris dans un assortiment au sens du n …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… des potages ou purées.          Sont exclues de la présente position :          a)      La farine de soja (ou soya) non … peut entraîner la prégélatinisation de la fécule. Cette position ne comprend pas les fécules (qui, dans le cas du … l'amidon, les farines reprises ici ne craquent pas sous la pression du doigt. Sont également exclues les farines, …

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