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Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… citer : les imperméables, les cirés, les combinaisons de plongée, les scaphandres de protection contre les radiations … ( n°s 61.01 ou 61.02 , généralement) - voir la Note explicative de sous-positions à la fin des Considérations …

Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… moulés (œufs dits « longs » de forme cylindrique, par exemple), congelés ou autrement conservés. Tous ces … alimentaires ou à des usages techniques (en tannerie, par exemple). Sont exclus de la présente position : a)    …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5902

Explanatory notes

… ou non ou imprégnées ou non de caoutchouc ou de matières plastiques. Ces nappes, utilisées pour la fabrication des … fils espacés ne servant qu'à maintenir la chaîne en place. Pour ce qui concerne la définition des fils à haute …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… , même non finies. 3)    Les rasoirs de sûreté en matière plastique présentés avec leurs lames. On y range également … de cette position : a)    Les rasoirs de sûreté en matières plastiques, présentés sans leurs lames ( n°  39.24 ). b)    …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1903

Explanatory notes

… avec de l'eau sous la forme d'une bouillie épaisse qui, placée dans une passoire ou bassine à fond percé de trous tombe en gouttes, à travers ceux‑ci, sur une plaque métallique chauffée à une température de 120 °C à …

Section V > Chapitre 27 > Position 2705

Explanatory notes

… les usines à gaz ou dans les cokeries. C'est un mélange complexe d'hydrogène, de méthane, d'oxyde de carbone, etc., … et les gaz similaires tels que le gaz de haut fourneau, par exemple, sont également classés dans la présente position; …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Explanatory notes

… de la famille des graminées, dans laquelle rentrent la plupart des autres céréales; on l'appelle aussi blé noir . … qui est un croisement de blé et de seigle. ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1008.21 Au sens du …

Section I > Chapitre 2 > Position 0204

Explanatory notes

… des espèces domestiques ou sauvages. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0204.10 et 0204.30 Aux … la viande d'un animal de l'espèce ovine âgé de 12 mois au plus. La chair est fine et de texture serrée, de couleur …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617

Explanatory notes

… enveloppe extérieure de protection (en métal, en matières plastiques ou autres matières) gainée ou non de papier, de … enveloppes, gobelets et couvercles en métal ou en matières plastiques, etc., s’adaptant aux enveloppes. Les ampoules en …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… de l'extraction ou du raffinage du sucre. Il s'agit le plus souvent de sous‑produits de la fabrication ou du … aromatisées ou artificiellement colorées. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1703.10 Les mélasses de …

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