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Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… par découpage ou emboutissage ou par d'autres ouvraisons telles que pliage, assemblage, soudure, tournage, fraisage … métalliques, cercles pour fûts, ferrures pour lignes électriques (colliers, supports, consoles, etc.), … de serrage servant à fixer les tuyaux souples sur des éléments rigides tels que tubes, robinets, etc., colliers et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2904

Explanatory notes

… même halogénés. 2904.10 - Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques 2904.20 - Dérivés seulement … Autres A.- DERIVES SULFONES Ce sont des hydrocarbures dans lesquels un ou plusieurs atomes d'hydrogène ont été remplacés par un ou plusieurs groupes (-SO 3 H) on les appelle généralement acides sulfoniques. Sont également …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… . On y range notamment : A) Les verres simplement courbés , tels que les glaces spéciales (pour vitrines de magasins, … pour meubles, non encadrées ni entourées d'autres matières, elles demeurent classées dans la présente position si elles … du Chapitre 37 . Quant aux glaces revêtues de circuits électriques réalisés par simple impression au moyen de pâtes …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… que ceux du n° 86.04. 8603.10 - A source extérieure d'électricité 8603.90 - Autres Les automotrices et autorails … types d'automotrices on peut citer : A)   Les automotrices électriques dans lesquelles le courant d'alimentation, qui … classés ici les véhicules ferroviaires actionnés par électrogyro . Ce système, basé sur l'accumulation d'énergie …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… ouvrés en surface, c’est‑à‑dire imprimés, gaufrés, striés, cannelés, côtelés, etc., unis ou colorés soit dans la masse, soit en … durci) restent classées dans cette position à condition qu’ elles gardent le caractère essentiel du caoutchouc. Relèvent

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… leurs parties.               - Chariots : 8709.11 - - Electriques 8709.19 - - Autres 8709.90 - Parties La présente … très variés. Ils peuvent être actionnés soit par un moteur électrique alimenté par des accumulateurs, soit par un … conçus sans les équipements de confort ni les éléments de finition intérieure dont sont communément …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… impalpable et pour l'argenture ou l'enluminure en faux. Elles sont aussi utilisées comme matière calorifuge (sous … surface suivants : 1)    Traitements thermiques tels que l'élimination des tensions et le recuit, ces traitements … nettoyage chimique, cela étant normalement effectué afin d'éliminer les résidus huileux présents lorsqu'il n'y a pas de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… 1)   La carrure , qui est le bâti de la boîte; parfois elle comporte des charnières pour le fond, parfois aussi … montres‑bracelets n'ont pas de pendant ni d'anneau, mais elles sont munies d' anses pour recevoir le bracelet. Les …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… - - Autres Parmi les meubles de cette position, dans laquelle sont groupés, non seulement les articles eux‑mêmes … prêtent généralement à l'utilisation en différents lieux, tels qu'armoires, vitrines, tables, porte‑téléphone, … matière constitutive ( n°s 44.21, 73.26 , etc.). c)     Les éléments (châssis, portes, étagères, etc.) pour la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2508

Explanatory notes

… la présente position même lorsqu'ils ont été chauffés pour éliminer une partie ou la plupart de l'eau qu'ils … utilisée dans la préparation du sable de moulage, comme élément filtrant et décolorant dans le raffinage des huiles … matières terreuses naturelles ayant un pouvoir d'absorption élevé, composées en bonne partie d'attapulgite, smectite ou …

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