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Section VI > Chapitre 32 > Position 3213

Explanatory notes

… bâtons, par exemple) et les autres produits du n° 32.15 , ni les pastels et autres articles du n° 96.09 . …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… de tomates et les préparations pour la confection de ces dernières ( n° 21.04 ). …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… avec les cuirs de caprins, mais ils se différencient de ces derniers par une texture moins homogène et un grain moins …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… présente position on peut citer : les robes de baptême, les nids d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les gants, …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… de fils de soie, du n° 56.04. c)     Le poil de Messine muni d'hameçons ou autrement monté en ligne (n° 95.07). …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5209

Explanatory notes

… ‑ ‑ A armure toile             5209.42 ‑ ‑ Tissus dits « Denim »             5209.43 ‑ ‑ Autres tissus à armure …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6108

Explanatory notes

… position comprend deux catégories distinctes de vêtements féminins en bonneterie, à savoir, les combinaisons ou fonds …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… présente position on peut citer : les robes de baptême, les nids d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les gants, …

Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… soient destinés à des fins alimentaires ou à des usages techniques (en tannerie, par exemple). Sont exclus de la …

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