… x 10 cm (voir la Note 4 du présent Chapitre). Les vêtements qui ne sont pas considérés comme des chemisiers, blouses, … Note 4 du présent Chapitre, sont généralement classés comme suit : - Les vêtements comportant des poches … de corps ( n° 61.09 ). b) Les vêtements confectionnés en produits des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 61.13 ). c) …
… pour supporter les ponts provisoires, etc. Les pontons qui présentent les caractéristiques de bateaux relèvent des … genres y compris les engins flottants de forme circulaire qui se gonflent automatiquement au contact de l'eau et qui servent au transport des naufragés. 11) Les engins …
… - De semence 1003.90 - Autres L'orge, à grain plus gros que celui du froment, est utilisée principalement comme aliment … par l'opération du mondage (passage entre des meules), qui leur enlève parfois aussi une partie du péricarpe, elles … n° 1003.10, l'expression de semence couvre seulement l’orge qui est considéré par les autorités nationales compétentes …
… ou bustiers). 4) Les corsets et ceintures‑corsets, qui sont généralement des articles baleinés, à lacer ou à … chemises. 6) Les ventrières pour hommes, y compris celles qui sont combinées avec un slip. 7) Les ceintures de …
… présentées séparément. Ces armes peuvent se répartir comme suit : 1) Matériel d'artillerie ou d'accompagnement … des canons automobiles conçus pour se déplacer sur route, qui ne doivent pas être confondus avec les véhicules de … lance‑flammes (appareils servant à projeter sur l'ennemi un liquide enflammé) à l'exclusion des lance‑flammes spéciaux …
… couvre les fils de déchets de soie, c'est‑à‑dire les produits obtenus au dernier stade de la filature (filage, … régulier et assez brillant; ce sont ces derniers caractères qui les différencient des fils de bourrette. B) Fils de …
… de certains alliages de nickel, d'aluminium ou de cuivre. Le titane est principalement utilisé dans … Le carbure de titane est exclu de la présente position et suit le même régime que le carbure de tungstène (voir la …
… position comprend les légumes des n°s 07.01 à 07.11 qui ont été desséchés (y compris déshydratés, évaporés ou … également de cette position les légumes de l'espèce qui ont été broyés ou pulvérisés en vue de servir, … le cas pour les asperges, les choux‑fleurs, le persil, le cerfeuil, le céleri, les oignons et les aulx. En sont …
… 0106.11 - - Primates 0106. 1 2 - - Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); lamantins et … Les mammifères : 1) Primates. 2) Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); lamantins et … contenants similaires), par exemple. E) Autres , les grenouilles, par exemple. Sont exclus de la présente …
… que ces pièces ne soient pas d'une importance telle qu'on puisse les considérer comme constituant déjà par elles‑mêmes … les applications. La présente position couvre en outre les cuirs et peaux non épilés, simplement tannés ou autrement …
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