… froid 7222.30 ‑ Autres barres 7222.40 ‑ Profilés Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° ° ° Note …
… en dentelle), à l'exception de ceux en bonneterie. Les dispositions de la Note explicative du n° 61.16 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. La position …
… aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties … et les enroulements d'excitation . 2) Les tôles dites magnétiques de forme autre que carrée ou rectangulaire. …
… 74.04 - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , … les déchets et débris de fer sont applicables mutatis mutandis à ceux de cette position. Toutefois, les scories, …
… en cuivre décrits à la Note explicative du n° 74.07 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne comprend pas : a) Les …
… de leurs appareils 8538.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties … reconnaissables comme tels, les tableaux de commande ou de distribution (généralement en matières plastiques ou en …
… et balles de céréales pour tous usages, brutes, c'est‑à‑dire telles qu'elles se présentent après le battage des … pressées ou agglomérées sous forme de pellets (c'est‑à‑dire, présentées sous forme de cylindres, boulettes, etc. …
… ou artificielles 6201.90 ‑ D’autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01, relatives … aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Toutefois la …
… ou artificielles 6202.90 - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.02, relatives … aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Toutefois la …
… en cuivre décrits à la Note explicative du n° 74.09 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne comprend pas : a) Les …
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