… de course) 4012.12 - - Des types utilisés pour autobus ou camions 4012.13 - - Des types utilisés pour véhicules … 4012.20 - Pneumatiques usagés 4012.90 - Autres La présente position couvre les pneumatiques en caoutchouc rechapés … volume d’air étanche, sont destinés à équiper les roues de chariots, voiturettes et engins similaires. Les bandes de …
… employés en filature; ils sont aussi utilisés à la confection de coiffures postiches ou de perruques de … poils grossiers pour le rembourrage). Sont exclus de cette position : a) Les cheveux ( n° 05.01 ). b) Les cuirs … similaires ( n° 67.03 ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 5102.11 Au sens du n° 5102.11, on entend par …
… . Le gluten est extrait de la farine de froment par simple séparation, sous l'action de l'eau, des autres composants de la farine … de froment et lui confère, lorsqu'il est mélangé dans des proportions convenables, avec de l'eau, les qualités …
… compris les blocs de calendriers à effeuiller. La présente position comprend les calendriers de tous genres, à condition que l'impression leur confère le caractère … d'autres renseignements relatifs, par exemple, aux foires, expositions, fêtes, heures des marées, données astronomiques …
… ‑ ‑ Autres Les barres sont définies par la Note 9 a) de la Section XV et les profilés par la Note 9 b) . Ces produits … également avoir subi des ouvraisons (telles que perçage, torsion, ondulation) pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet …
… éventuellement être utilisées pour la préparation du moût. L'addition de houblon a pour effet de développer des … On ajoute parfois à la bière des sucres, des colorants , du dioxyde de carbone ou encore d'autres substances. Selon les … sous les appellations de « ale », « stout », etc. Cette position comprend également les bières concentrées qui sont …
… de laine et de poils, par exemple). Parfois elles sont additionnées de fibres textiles synthétiques ou … régulièrement sur une forme conique (cône), soit par aspiration dans des machines appelées bastisseuses (dans le … s'étalent pas dans le plan de la table (pour de plus amples précisions concernant le dressage, voir la Note explicative …
… GENERALES La Note 1 f) du présent Chapitre donne la définition des autres aciers alliés et la Note 1 p) celle … (blooms, billettes, ronds, brames, largets, produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par … au choc et à l'usure (acier au manganèse, par exemple), amélioration des qualités électriques ou de la résilience …
… 47.02 ‑ Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. La présente position ne couvre que les pâtes chimiques de bois à … Ces pâtes sont spécialement raffinées ou purifiées en fonction des utilisations auxquelles elles sont destinées. … pâte chimique de bois, à dissoudre, implique de nombreuses réactions chimiques et physico‑chimiques. L'obtention de ce …
… sous forme de pellets Les gruaux et semoules de cette position sont des produits obtenus par fragmentation des … du Chapitre et qui répondent, dans tous les cas, aux conditions de passage à travers un tamis étalonné stipulées … blutage après remouture de gruaux issus de la première opération. La semoule de blé dur est la principale matière …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
