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Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… de sucre ou d'autres édulcorants. Cette position couvre notamment la poudre de cacao obtenue par traitement de la …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… chaleur. La présente position couvre le dioxyde de titane non mélangé ni traité en surface.  Est toutefois exclu de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… relevant d'autres positions ou d'autres chapitres de la Nomenclature, pour autant qu' ils gardent leur caractère …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… pigeons, par exemple) sont classés au n° 01.06 . ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0105.11, 0105.12, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… les blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes (voir la Note 4 du présent Chapitre) . Cette position ne couvre pas …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… fins peignés. Ces tissus sont très variés et comprennent notamment les tissus pour vêtements, les draperies …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… 18.03 ‑ Pâte de cacao, même dégraissée. 1803.10 ‑ Non dégraissée 1803.20 ‑ Complètement ou partiellement …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… fèves de cacao. Une qualité inférieure, plus connue sous le nom de graisse de cacao, est obtenue à partir de fèves …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

… la proportion de fer est inférieure à celle indiquée à la Note 1 c) du Chapitre 72 ). Le manganèse entre également …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… couvre également la farine de fèves de soja déshuilées non texturée, propre à l'alimentation humaine. Sont exclus …

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