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Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… boudin ou barres navales). Les profilés sont ordinairement fabriqués par laminage ou filage à chaud ou forgeage de … un fini plus grand. On y range encore les profilés fabriqués par formage sur machine à galets ou par pliage à … de la présente position peuvent avoir subi des ouvraisons mécaniques, telles que perçage, torsion, ou des ouvraisons …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… et moufles : 4203.21 ‑ ‑ Spécialement conçus pour la pratique de sports 4203.29 ‑ ‑ Autres 4203.30 ‑ Ceintures, … de simples garnitures. La présence d'éléments chauffants électriques dans les articles de cette position est sans … d'escrimeurs).  (Toutefois, les vêtements en cuir pour la pratique des sports et les gants, mitaines et moufles de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516

Explanatory notes

… ou d'origine microbienne  qui ont subi une transformation chimique particulière du genre de celles mentionnées … par transformation des glycérides non saturés (des acides oléique, linoléique, etc.) en glycérides saturés (des acides …

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… de carton, avec ou sans couvercle, pour l'emballage des périodiques, plans, documents, etc.; les housses pour …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… types utilisés pour l'écriture, l'impression ou autres fins graphiques, non repris dans les positions précédentes du … ou autres usages, autres que celles utilisées à des fins graphiques. 7)    La laine, paille ou fibre de papier pour … utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, du n°  48.02. e)    Les bandes et lames, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

Explanatory notes

… transport des matières colorantes ou de certains produits chimiques. Ces emballages (caisses, claires‑voies notamment) …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… parties               ‑ Boutons : 9606.21 ‑ ‑ En matières plastiques, non recouverts de matières textiles 9606.22 ‑ ‑ … palmier‑doum, l’os, la corne, les matières plastiques, la céramique, le verre, l’ébonite, le carton compressé, le cuir … etc.).        Les boutons de forme plus ou moins sphérique se distinguent des perles de même forme en ce que …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Section XV > Chapitre 73 > Position 7317

Explanatory notes

… obtenir des clous dits à tige réduite par cisaillage oblique de la tige. 2)   Par forgeage à la main ou à la … deux extrémités, pour encadreurs, clôtures, installations électriques (dans ce dernier cas, les articles peuvent être …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

Explanatory notes

… dans du sirop, dans l’alcool ou des agents de conservation chimiques. 4)    La pulpe de fruits stérilisée, qu'elle soit …

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