… relativement gros (de la dimension d'une bouchée, par exemple). Les saucisses, saucissons et produits similaires … générales du présent Chapitre, troisième paragraphe). Sont exclues , en revanche, de la présente position : a) Les …
… humaine relèvent aussi de la présente position . Sont exclus de la présente position les mollusques préparés ou … par des procédés non prévus dans la présente position (par exemple, les mollusques cuits à l'eau ou conservés au …
… les autres préparations pour manucures et pédicures. Sont exclus de la présente position : a) Les préparations … à traiter certaines maladies de la peau, comme par exemple les pommades pour le traitement de l'eczéma ( …
… de ses sels) et d'un produit alimentaire, sont toutefois exclues de la présente position et relèvent du n° 21.06 … . 5) 2,6-dichlorophénolindophénol . Sont, toutefois , exclus de la position, les polymères cycliques des aldimines …
… Les rognures et vieux ouvrages (courroies usagées, par exemple) pouvant encore être utilisés en vue de la … classés aux n°s 41.07 ou 41.12 à 41.14 . Sont également exclus de la présente position : a) Les rognures et …
… que peintures contenant un pigment antirouille actif, par exemple minium de plomb, poudre de zinc, oxyde de zinc ou … destinée à faciliter leur transport. Sont par contre exclus de la présente position : a) Les fers dits …
… de l'information (enregistreur vidéo numériques, par exemple). Dans un enregistrement magnétique sur cassette, … la présente position relèvent du n° 85.22 . * * * Sont exclus de cette position : a) Les supports …
… le métal aux opérations d'étirage ou de tréfilage, par exemple), soit encore comme opération préparatoire à des … avec divers oxydes métalliques (l'oxyde de fer, par exemple) employés comme générateurs de chaleur intense …
… ou accessoires de minime importance. Sont notamment exclus de la présente position : a) Les articles des … ou Chapitre 97 ). f) Les articles du Chapitre 90 (par exemple les lunettes, faces-à-main et articles similaires, …
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