… 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11); … chaussures (Chapitre 64); d) les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65); e) les jouets, les …
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… 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11); … chaussures (Chapitre 64); d) les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65); e) les jouets, les …
… aux Chapitres 7, 8 ou 11; b) les graisses et huiles végétales (Chapitre 15); c) les préparations … et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou …
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… aux Chapitres 7, 8 ou 11; b) les graisses et huiles végétales (Chapitre 15); c) les préparations … et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou …
… Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux … GENERALES Le présent Chapitre englobe les appareils d'horlogerie, c'est‑à‑dire des appareils destinés …
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… Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux … spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14; d) les billes de roulement (n°s 73.26 ou 84.82 selon le cas); …
… contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements … le thé et le maté. 2) Un ensemble de produits riches en huiles essentielles et en principes aromatiques, utilisés …
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… contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. …
… éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation … à l'état pur, notamment en électricité, sous forme de fils et dans l'industrie, comme élément de réfrigération, …
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… éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation …
… Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1) Autres … l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale …
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… Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1) Autres … l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale …
… de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, … A) de la Note 1, sont classés au n ° 28.44, même s'ils sont susceptibles de répondre aux spécifications …
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… de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, …
… que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres … exemple) ou aromatisés (avec de l’acide citrique ou de la vanille, par exemple), pour autant qu'ils conservent leur caractère original de sucre ou de …
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… que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres …
… Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑ Le présent Chapitre ne … le cas); b) les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre …
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… Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑ Le présent Chapitre ne … le cas); b) les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre …
… Note de sous-positions. 1.- Au sens du n° 2403.11, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné … par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre … variétés cultivées de plantes du genre Nicotiana , de la famille Solanaceae . Les dimensions et la forme des feuilles …
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… Note de sous-positions. 1.- Au sens du n° 2403.11, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné … par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre …
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