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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité …
Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section V > Chapitre 25 > Position 2504
… Graphite naturel. …
Explanatory notes
… ( plombagine ou mine de plomb ) est une variété de carbone reconnaissable à son aspect luisant et au fait qu'il laisse … traité thermiquement afin de le débarrasser des impuretés reste classé ici. En dehors de son emploi dans la … , la fabrication de creusets ou d'autres articles réfractaires, d'électrodes de fours ou autres pièces …Section I > Chapitre 4 > Position 0409
… Miel naturel. …
Explanatory notes
… 04.09 ‑ Miel naturel. La présente position comprend le miel d'abeilles ( Apis mellifera ) ou d'autres … et les mélanges de miel naturel avec des succédanés du miel relèvent du n° 17.02 . …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542
… Circuits intégrés électroniques. …
Explanatory notes
… la Note explicative du n° 85.34, premier paragraphe). En revanche, les circuits électroniques composés uniquement … du Chapitre 85) ou à une seule fonction électrique passive (résistances, capacités, inductances, etc.). Les composants … forme de microplaquettes ( chip s) le plus souvent de forme rectangulaire, généralement de quelques millimètres de côté; …Section I > Chapitre 1 > Position 0106
… Autres animaux vivants. …
Explanatory notes
… 0106.14 - - Lapins et lièvres 0106.19 - - Autres 0106.20 - Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) … dans cette position les animaux domestiques ou sauvages, repris ci-après : A) Les mammifères : 1) Primates. 2) … morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia). 3) Autres (rennes, chiens, chats, lions, tigres, ours, éléphants, …Section IV > Chapitre 22 > Position 2203
… Bières de malt. …
Explanatory notes
… 22.03 ‑ Bières de malt. La bière est une boisson alcoolique qui s'obtient par la fermentation du moût préparé avec du malt d'orge ou de froment, qu'on a fait bouillir en présence d'eau avec généralement du houblon. Certaines …Section II > Chapitre 8 > Position 0810
… Autres fruits, frais. …