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Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de poils grossiers ou de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2938

Explanatory notes

… des solutions qui, par agitation, produisent beaucoup d'écume. Ces hétérosides sont utilisés en médecine, dans les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… de type ou de destination, toutes les machines capables d'exécuter des opérations de laminage ou de calandrage, à … métal ou du verre), ou même simple repassage des tissus ou pièces de lingerie. 3)    Application de produits d'apprêt, … pour : a)    Les simples sécheuses à cylindres chauffés, écartés les uns des autres, pour tissus, papier, etc. ( n°s  …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2818

Explanatory notes

… résulte de la fusion de l'oxyde d'aluminium dans un four électrique. L'oxyde d'aluminium peut contenir de faibles … modifier la couleur, par exemple. Toutefois, les mélanges mécaniques de corindon artificiel avec d'autres substances, telles que le dioxyde de …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… ou de lames ou formes similaires, artificiels : 5408.21 - - Ecrus ou blanchis 5408.22 - - Teints 5408.23 - - En fils de … Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… Sous-Chapitre I AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 ‑ Couvertures. 6301.10 ‑ Couvertures chauffantes électriques 6301.20 ‑ Couvertures (autres que les … est souvent grattée et qui sont, en principe, fabriqués avec des étoffes suffisamment épaisses pour assurer une …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3807

Explanatory notes

… du charbon de bois, les proportions de ces produits variant avec la nature du bois traité et l'allure de l'opération. … A)   Les goudrons de bois , les huiles de goudrons de bois décréosotées ou non et la créosote de bois. 1)   Les goudrons de bois sont obtenus par écoulement lors de la carbonisation des bois résineux ou non …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7409.90 - En autres alliages de cuivre La … du n° 74.03; les bandes peuvent également résulter du découpage des feuilles. Ces articles restent classés dans la présente position, même ouvrés (par exemple, découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… sous forme de pellets Il s'agit ici de pommes de terre séchées, présentées sous forme de farine, de semoule, de … en cuisant à la vapeur des pommes de terre fraîches, en les écrasant et en réduisant, par séchage, la purée ainsi obtenue en une farine, en une …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3203

Explanatory notes

… sont généralement extraits de substances végétales (bois, écorces, racines, graines, fleurs, lichens, etc.) ou … ; le pigment nacré (de perles) naturel, obtenu à partir d'écailles de poisson et consistant essentiellement en guanine …

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