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Section IV > Chapitre 19 > Position 1902

Explanatory notes

… Les pâtes alimentaires de la présente position sont des produits non fermentés, fabriqués avec des semoules ou des … de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits ( Chapitre 16 ) . b)    …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001

Explanatory notes

… non microbiennes obtenues de ces venins. Les produits repris aux points 1) et 2) ci-dessus, lorsqu'ils sont … peuvent comporter des indications relatives aux modalités d'utilisation, etc. Sont exclus de cette position : a)     … frais, réfrigérés, congelés ou provisoirement conservés d'une autre manière ( Chapitres 2 ou 5 ). b)     La bile, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… par les deux procédés combinés, de fils de fer ou d'acier, d'une façon comparable à celle pratiquée pour les matières … fer ou d'acier , on doit entendre conformément à la Note 2 du présent Chapitre, les produits obtenus à chaud ou à froid …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4401

Explanatory notes

… sous forme de : 1)   Rondins bruts ou écorcés. 2)   Bûches refendues. 3)   Menus branchages, fagots, sarments de vigne, … bois en plaquettes ou en particules , c'est‑à‑dire les bois réduits mécaniquement en fragments affectant la forme de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… de yack, de chèvre mohair (ou chèvre d'Angora), de chèvre du Tibet, de chèvre de Cachemire ou de chèvres similaires (à … Les poils fins sont ordinairement plus moelleux et moins ondulés que la laine. Les poils d'alpaga, de lama, de … par De chèvre de Cachemire , les poils fins et soyeux du duvet (partie interne de la toison) de la race de chèvre …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… l'exclusion est prononcée par la Note 2 B) et la Note 3 du présent Chapitre) faits entièrement ou partiellement de … ou garnitures de minime importance) (voir la Note 2 B) du présent Chapitre). On y range notamment : A)   Les … pierres non assorties, simplement enfilées pour la facilité du transport, relèvent respectivement des n°s 71.01 , 71.03 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533

Explanatory notes

… non chauffantes . Les résistances dont il s'agit sont des conducteurs dont le rôle est d'intercaler dans un circuit une … s'il s'agit d'éléments métalliques, ou sous la forme d'un revêtement de charbon ou d'un film de silicium, de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… 7013.41 - - En cristal au plomb  7013.42 - - En verre d’un coefficient de dilatation linéaire n’excédant pas 5 x … cafetières et filtres à café, bonbonnières, récipients gradués pour la cuisine, chauffe-plats, dessous de plats, corps … d'ouvrages en verre, remarque étant faite que s'il s'agit d'une association avec des métaux précieux ou des plaqués ou …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912

Explanatory notes

… Autres A.‑ CELLULOSE La cellulose est un hydrate de carbone d'un poids moléculaire élevé et qui forme la texture solide … généralement obtenue par précipitation et coagulation d'une solution alcaline de xanthate de cellulose extrudée en … les dérivés chimiques de la cellulose qui servent de produits de base dans la fabrication de matières plastiques et, …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

Explanatory notes

… interventions, par inclinaison, rotation, élévation, etc., du plateau. 2)    Les tables spéciales pour chirurgie … pour examens et opérations obstétrico-gynécologiques, d'urologie, de cystoscopie, d'oto‑rhino‑laryngologie.      … dont la partie inférieure est, généralement, équipée d'une cuvette coulissant sous la partie supérieure. 7)    …

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