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Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… de porcs, de volailles, de bovins, d'ovins, de caprins, de poissons ni de mammifères marins et toutes les huiles … de cheval, de mouton , qui sont obtenues par pressage à froid de la graisse résultant du traitement à l'eau … L' huile de chrysalides , extraite des chrysalides du ver à soie et consistant en une huile brun rougeâtre, d'une odeur …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… 6115.21 - - De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex 6115.22 - - De fibres synthétiques, … décitex               - Autres : 6115.94 - - De laine ou de poils fins 6115.95 - - De coton 6115.96 - - De fibres … matières textiles La présente position groupe, sans qu'il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou fillettes …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… dispositifs de protection contre les projectiles (blindage, cloisons étanches multiples, notamment) ou les engins … officiels (douane, police, par exemple) qui présentent parfois certaines caractéristiques propres aux navires de … ainsi que ceux qui sont destinés à être placés en certains endroits de la côte et destinés à porter secours aux navires …

Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Explanatory notes

… La graisse de suint brute (ou suintine) est la graisse, poisseuse et d'odeur nettement désagréable, retirée des eaux … etc.). Comme elle ne consiste pas en glycérides, on doit la considérer plutôt comme une cire que comme une …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Explanatory notes

… de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant 3102.50 - Nitrate de sodium 3102.60 - … position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au … du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant. Appartiennent à ce groupe les …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001

Explanatory notes

… desséché, même pulvérisés (cervelles, moelles épinières, foies, reins, rates, pancréas, glandes mammaires, … ou d'autres organes ou de leurs sécrétions , quel que soit le procédé d'obtention de ces extraits (extraction au … Ils restent classés dans la présente position quel que soit leur degré d'activité. D) D'  autres substances …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… extérieure (des jardins, par exemple). Ne sont , toutefois, pas compris ici des articles relevant de … en statuettes et sujets analogues manifestement destinés à recevoir une pendule ou une pendulette ( Chapitre 91 ). …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… rechapés : 4012.11 - - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type "break" et les voitures de course) 4012.12 … étanche, sont destinés à équiper les roues de chariots, voiturettes et engins similaires. Les bandes de roulement …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2806

Section III > Chapitre 15 > Position 1516

Explanatory notes

… finement divisé). Cette opération a pour effet d'élever le point de fusion des graisses, d'augmenter la consistance des … saturés (des acides palmitique, stéarique, etc.) à point de fusion plus élevé. Le degré d'hydrogénation ainsi … gras non saturés en forme trans afin d'en élever le point de fusion (même lorsque ces produits ont tendance à se …

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