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Section VI > Chapitre 28 > Position 2816

Explanatory notes

… l'emploie pour le blanchiment des plumes, la préparation de dentifrices ou comme antiseptique gastro‑intestinal. L'oxyde … du carbonate précipité de baryum ou encore par hydrolyse du silicate de baryum. Il se présente sous le même aspect que … de baryum, ainsi que le baryum‑métal.           N'entre pas ici l'oxyde de baryum impur provenant d'une simple …

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

… utilisée comme lubrifiant ou comme matière première pour la fabrication du glycérol, de la stéarine ou de l'oléine. L' … oléique (trioléine). Ses utilisations principales sont la fabrication de produits alimentaires des types margarines ou … de suif (oléo‑margarine non comestible), également reprise ici, est une variété d'oléo‑margarine liquide ou …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

Explanatory notes

… contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (m éthylchloroforme) : 3827.11 - - Contenant … du tétrachlorure de carbone 3827.14 - - Contenant du 1,1,1-trichloroéthane (m éthylchloroforme) 3827.20 - Contenant du …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente … ou fillettes un assortiment de vêtements ( autres que les articles des n°s 61.07, 61.08 ou 61.09 ), comprenant …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… B ci‑après. B.‑ JEUX OU ASSORTIMENTS DE JOINTS Sont compris ici, à condition qu' ils consistent en joints de composition … boîtes ou emballages analogues. Pour être compris ici, les jeux ou assortiments doivent contenir au moins deux … ils sont montés et cela, en dépit des pressions et sollicitations dont ils peuvent être l'objet, soit de la part …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… - Ayant plus de 100 ans d’âge 9703.90 - Autres Il s’agit ici des œuvres anciennes ou modernes, exécutées par un …

Section III > Chapitre 15 > Position 1522

Explanatory notes

… comprend aussi bien les dégras naturels que les dégras artificiels, produits utilisés en corroierie pour la … poissons, de couleur jaune ou brun foncé.       Les dégras artificiels sont essentiellement constitués par des huiles … provenant de l'épuration des huiles, utilisées pour la fabrication de savons ou de lubrifiants.         2)   Les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… pour autobus ou camions 4012.13 - - Des types utilisés pour véhicules aériens 4012.19 - - Autres 4012.20 - Pneumatiques … utilisables pour le rechapage ( n° 40.04 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N°s 4012.11, 4012.12, … à l'aide d'une bande de caoutchouc vulcanisable.  Sont ici compris les pneumatiques ayant subi un rechapage de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934

Explanatory notes

… fentanyls et leurs dérivés 2934.99 - - Autres Sont rangés ici les acides nucléiques et leurs sels . Ce sont des …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3810

Explanatory notes

… même pour dépolir ces surfaces afin de faciliter certaines applications. Le décapage intervient soit comme opération de … (de soude caustique, notamment). Ne sont pas comprises ici les préparations de nettoyage pour les métaux ( n° 34.02 … employés dans ces préparations.        On range également ici les mélanges de granules ou de poudres d'aluminium avec …

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