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Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… de la présente position. En raison de sa légèreté et de son excellente conductibilité électrique, l'aluminium ‑ notamment à l'état d'alliage aluminium‑magnésium‑silicium ( almélec, aldrey ) …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… n°s  82.02 à 82.05 pour autant qu' ils soient présentés en emballages pour la vente au détail (étui en matière plastique, boîte à outils métallique, par exemple). Parmi les assortiments relevant de … assortiments d'outils de mécanicien comprenant des jeux de douilles, des clés à molette, des tournevis, des pinces, par …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… 1803.10 ‑ Non dégraissée 1803.20 ‑ Complètement ou partiellement dégraissée La pâte de cacao reprise dans cette … préalablement torréfiées et débarrassées de leurs coques, pellicules et germes. Cette pâte est généralement coulée en blocs, en pains ou en tablettes. Dans cet état , elle est souvent vendue directement aux confiseurs ou aux …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… la présente position quel que soit le récipient dans lequel elles sont conditionnées. La présente position couvre …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… générales du présent Chapitre. L’argent est plaqué sur des alliages d’étain, de nickel, de zinc ou surtout de cuivre. … l’acier. Il sert à la fabrication de pièces d’orfèvrerie (vaisselle de table, objets d’ornement intérieur, etc.), de … pour les industries chimiques ou alimentaires. Les formes habituelles relevant de la présente position consistent en …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… permettant de les suspendre dans le bain électrolytique. Elles ne doivent pas être confondues avec les anodes pour …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… Les bracelets de montres peuvent être en toutes matières, telles que métaux communs, métaux précieux, cuir, matières … de montres, reconnaissables comme telles, en n'importe quelle matière. Sont exclus de cette position : a)    Les … Les bracelets présentés avec leurs montres mais non fixés à celles‑ci ( n°s 91.01 ou 91.02 ). …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910

Explanatory notes

… et constitués par de la céramique rendue imperméable par émaillage ou par une cuisson prolongée : grès cérames, … de porcelaines, porcelaine. Outre les articles spécifiés au libellé, elle englobe également les fontaines-lavabos. Les réservoirs …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… en bandes , également reprises ici, on désigne les feuillards d'acier de longueur indéterminée, perforés, … ainsi que les feuillards dans lesquels est déjà tracée, à intervalles réguliers, la forme des lames, celles‑ci se détachant sous une légère pression. Sont exclus …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… une quantité appréciable de sucre difficile à cristalliser. Elles peuvent également se présenter sous forme de poudre. … mélasses sont surtout utilisées comme produit de base en distillerie pour obtenir des alcools et des boissons …

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