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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013

Explanatory notes

… appareils et instruments 9013.90 ‑ Parties et accessoires Conformément à la Note 5 du présent Chapitre, les … optiques de mesure ou de contrôle sont exclus de cette position et relèvent du n° 90.31 . Toutefois, en vertu de la Note 4 du Chapitre, certaines lunettes relèvent de la présente position et non …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933

Explanatory notes

… bézitramide (DCI), bromazépam (DCI),  carfentanil (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), … (DCI), rémifentanil (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits 2933.34 - - Autres fentanyls et leurs dérivés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482

Explanatory notes

… rouleaux et aiguilles 8482.99 ‑ ‑ Autres Conçus pour remplacer les coussinets lisses en vue de réduire les pertes … soit la poussée (roulements à charge axiale ou butées), certains types pouvant, d'ailleurs, absorber à la fois des charges radiales et axiales. Ces organes se composent en général de deux bagues …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455

Explanatory notes

… ou bien pour réaliser, au moyen de cylindres appropriés, certains dessins ou reliefs à la surface des produits (tôles … dans un puissant bâti vertical appelé cage; les espaces ménagés entre les cylindres pour le passage du métal … cylindres inférieurs, puis entre les cylindres supérieurs. Certaines cages duos comportent des cylindres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

Explanatory notes

… des plantes (binage, sarclage, désherbage, etc.). * *    * Ces divers matériels peuvent être tirés par un animal ou un … sur un véhicule (tracteur, châssis, par exemple).  (A cet égard, le terme tracteur  comprend les tracteurs à … interchangeable ou être tractées par un tracteur. Certaines machines agricoles, horticoles ou sylvicoles …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545

Explanatory notes

… ‑ Autres La présente position comprend l'ensemble des pièces ou objets en graphite ou en autre carbone avec ou sans … dans les cuves ou bacs d'élecrolyse et peuvent comporter à cet effet des dispositifs variés tels que crochets, œillets. …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901

Explanatory notes

… ainsi obtenue.       Les extraits de malt entrant dans cette position peuvent se présenter sous la forme de … d'extraits de malt, qui tirent leur caractère essentiel de ces constituants, que ceux‑ci prédominent ou non en poids ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442

Explanatory notes

… - Machines, appareils et matériel 8442.40 - Parties de ces machines, appareils ou matériel 8442.50 - Clichés, … lithographiques, les cylindres et les plaques préparés, c’est‑à‑dire rendus propres à recevoir des empreintes ou des … ces procédés, l’encre d’impression se dépose seulement sur certaines parties spécialement préparées de la surface plane …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028

Explanatory notes

… 9028.30 ‑ Compteurs d'électricité 9028.90 ‑ Parties et accessoires Les appareils de la présente position comprennent …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3807

Explanatory notes

… de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. Cette position couvre des produits de composition complexe … goudron de bois et du charbon de bois, les proportions de ces produits variant avec la nature du bois traité et …

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