Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, …
Explanatory notes
… 52.08 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, … d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même …
Explanatory notes
… 15.04 ‑ Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même … huiles de mammifères marins et leurs fractions Dans cette position sont comprises les graisses et les huiles et leurs … phoques, etc.). Elles sont extraites soit du corps entier des animaux , soit de leur foie, soit encore de leurs …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, …
Explanatory notes
… Acétals et hémi‑acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, … fonctions oxygénées sont des acétals et hémi-acétals qui contiennent une ou plusieurs des fonctions oxygénées …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42
… Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes …
Classification opinions
… de lumière (LED), de type « spot » , monté dans un boîtier en aluminium usiné auquel est fixée une plaque de montage et muni d’un système intégré de gestion thermique. Huit diodes émettrices de lumière sont montées sous la lentille optique de l’appareil : trois LED rouges et cinq …Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ‑ Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail . La présente position se rapporte à la soie moulinée (dite aussi ouvrée … conditionnés pour la vente au détail du n° 50.06 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, …
Explanatory notes
… 02.06 ‑ Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, … 0206.90 ‑ Autres, congelés Relèvent de la présente position les abats comestibles tels que : la tête et les … les organes reproducteurs (l'utérus, les ovaires, les testicules, par exemple), la thyroïde, l'hypophyse. Pour les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925 > 2925.2 > 2925.29
INN
… alirinétide … amélubant … anispérimus … aptiganel … arginine … cénupatide … élamiprétide … étiguanfacine … ferrotrénine … … péramivir … rénytoline … iopodate de sodium … thymotrinan … tilarginine … trespérimus … xémilofiban …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.9 > 2932.99
INN
… abexinostat … acarbose … almurtide … artéflène … artémotil … arténimol … artérolane … bervastatine … … … stibamine glucoside … sugammadex … ténamfétamine … tidembersat … tofogliflozine … tonabersat … uprolésélan … …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.60
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium …