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Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… non dénommés ni compris ailleurs en matières plastiques (tels qu'ils sont définis à la Note 1 du présent Chapitre) ou … sous‑main, plumiers, signets, etc. 6) Les vis, boulons, rondelles et fournitures analogues d'usage général. 7) Les courroies transporteuses, de transmission ou pour élévateur, sans fin, ou coupées de longueur et raccordées, …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… 64.05 - Autres chaussures. 6405.10 - A dessus en cuir naturel ou reconstitué 6405.20 - A dessus en matières … la présente position couvre toutes les chaussures ayant des semelles extérieures et des dessus en une matière ou une … Chapitre. Parmi les chaussures rangées ici on peut citer celles : 1)    à semelles extérieures en caoutchouc ou en …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… se monte sur le châssis. Dans les véhicules sans châssis, elles supportent cependant elles‑mêmes le mécanisme moteur … ou châssis‑carrosseries ) dans lesquels les éléments du cadre du châssis sont intégrés à la carrosserie. …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… (y compris ceux contenant de l'extrait de malt). 3)     les caramels, les cachous, le nougat, les fondants, les dragées, … du sucre (même additionné d'autres substances alimentaires telles que gélatine, amidon ou farine) et des agents aromatisants (y …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… en verre. Il s'agit : 1)    Des articles pour l'industrie, tels que bacs, cuvettes, cylindres ou manchons pour le … dont l’isolation est assurée par le vide, autres que celles transformées, par gainage ou tout autre mode … ). b)    Les isolateurs et pièces isolantes en verre pour l'électricité des n°s 85.46 ou 85.47 . c)     Les instruments, …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… confection de soupes, potages, bouillons ou consommés auxquelles il suffit d'ajouter de l'eau, du lait, etc. 2)    Les … d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. A ces éléments de base peuvent être ajoutées, soit à des fins …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… à condition que l'impression leur confère le caractère essentiel, qu'ils soient imprimés sur papier, carton, tissu … les dates, noms des jours, etc., d'autres renseignements relatifs, par exemple, aux foires, expositions, fêtes, … sur ces manifestations, relèvent du n ° 49.01 , à moins qu'elles ne relèvent du n °  49.11 en raison de leur caractère …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… les capsules (gousses, fruits) du cotonnier ( Gossypium ). Elles sont essentiellement constituées par de la cellulose …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Section VI > Chapitre 29 > Position 2917

Explanatory notes

… et leurs dérivés : 2917.11 - - Acide oxalique, ses sels et ses esters 2917.12 - - Acide adipique, ses sels et ses esters 2917.13 - - Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters …