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Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… non, et sans qu'il soit tenu compte du système de notation employé : clés, symboles, notations chiffrées, caractères … regard du texte ou ne constituent que des citations ou des exemples ( n ° s 49.01 ou 49.11 ). b)    Les cartes, disques …

Section I > Chapitre 3 > Position 0308

Explanatory notes

… position les parties des invertébrés aquatiques (par exemple, les gonades d'oursins) à condition qu'elles n'aient … par des procédés non prévus dans la présente position (par exemple, les invertébrés aquatiques cuits à l'eau ou …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du n°  74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. * *    * …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… du côté de la racine présentent une surface à peu près plane (poils en bottes). Les soies et les poils peuvent, … analogues, même si elles n'exigent, à cet effet, qu'un complément d'ouvraison peu important, tel que le collage ou …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… peluches ou étoffes bouclées de bonneterie, même en plusieurs couleurs, avec ou sans poches, à manches ajustées … ou autres procédés. La base de ces vêtements est le plus souvent ourlée. On range également dans la présente …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… du présent Chapitre et la crème, concentrés (évaporés, par exemple), ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, à … de lait aromatisé ou chocolaté ( n° 22.02 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0402.10, 0402.21 et …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… Ils se caractérisent essentiellement par leur avant aplati, conçu pour le poussage, ainsi que par la position … comme les bateaux‑pousseurs, ces engins possèdent une proue aplatie, mais leur poupe est aménagée de telle sorte qu'ils …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… restent classés dans la présente position, même ouvrés (par exemple, découpés de forme autre que carrée ou … pas 0,15 mm ( n°  74.10 ). b)    Les tôles et bandes déployées ( n°  74.19 ) . c)     Les bandes isolées pour …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… gris‑argent, malléable et ductile. A l'état pur, il est employé, sous forme finement divisée, dans la production de … pour les installations nucléaires. Ses alliages avec le plutonium et l'uranium sont utilisés comme combustible …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… palmiste ni l'huile de babassu ( n°  15.13 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1511.10 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …

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