… articles destinés à soutenir certaines parties du corps ou divers objets d'habillement, ainsi qu'à leurs parties. Ces articles peuvent être fabriqués en tissus de tous genres, élastiques … et soutiens‑manches de chemises. 6) Les ventrières pour hommes, y compris celles qui sont combinées …
… de froment (blé) ou de méteil) (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la mouture de celles‑ci). En ce … générales), satisfont au critère du passage à travers un tamis étalonné, dans les conditions définies dans … B) de cette même Note. Les farines de cette position peuvent être améliorées par l'addition de très faibles …
… ou blanchies 6006.22 - - Teintes 6006.23 - - En fils de diverses couleurs 6006.24 - - Imprimées - De … a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les étiquettes, écussons … les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , les …
… Les autres feuilles minces, notamment le clinquant, sont souvent fixées sur papier, carton, matière plastique ou … qu'à angle droit), perforées, revêtues (dorées, argentées, vernies, etc.) ou imprimées. L'épaisseur limite de 0,15 mm … est calculée compte tenu de la couche de revêtement (vernis, etc.), mais abstraction faite de l'épaisseur du …
… bureaux, qui s'adaptent à une table par exemple, lesquels relèvent du n° 84.72 ). 2) Les outils et assortiments … sont présentés en boîtes, écrins, trousses, etc. et peuvent comporter des ciseaux ou autres objets, tels que … les tondeuses mécaniques, montées généralement sur trépied, avec transmission flexible et actionnées à l'aide d'une …
… coco fraîche peut également être utilisée. Cette huile non siccative est de couleur jaune pâle ou incolore et se … ou des sucreries en raison de son odeur agréable et de sa saveur de noisette. Elle sert également à la fabrication du … des bougies. C) HUILE DE BABASSU. Cette huile non siccative est obtenue à partir du fruit du palmier babassu ( …
… ou cylindrage); s'il est tanné au moyen de substances végétales ou par des procédés combinés, il est de couleur … brune; s'il est tanné au chrome, il est d'une couleur bleu verdâtre. Le cuir pour courroies de machines est obtenu à … de bovins. Ce cuir, généralement tanné à l'aide de produits végétaux, est fortement imprégné d'huile, afin de le rendre …
… parmi lesquels on peut citer : 1) Les artifices de divertissement : a) Les articles pour feux d'artifices … en mer, cartouches photo-éclair pour l'équipement des véhicules aériens, fusées éclairantes, pétards et torches … de guidage, leurres pyrotechniques, dispositifs fumigènes éventuellement colorés. Leur caractéristique générale est de …
… graphique des particularités naturelles (montagnes, fleuves, lacs, océans, etc.) ou artificielles (frontières, … ou célestes plus ou moins étendues. Les ouvrages revêtus de mentions publicitaires restent classés dans cette position. Ces articles peuvent être imprimés sur papier, tissu ou autres matières, …
… plombs pour filets de pêche, les plombs pour le lestage des vêtements, rideaux, etc., même si ces plombs sont montés sur … transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de machines ou d'appareils ( Section XVI ), les câbles avec gaines en plomb, constituant des articles isolés pour …
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