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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Explanatory notes

… Parties et accessoires Conformément à la Note 7 du présent Chapitre, la présente position couvre : A) les instruments … est basé sur les variations de longueur d'un faisceau de cheveux ou de tout autre élément sensible à l'humidité et … peut être constitué par une membrane plissée renfermant la charge du fluide ou par un ensemble membrane, tube …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… peignés (+) .               ‑ Poils fins : 5102.11 - - De chèvre de Cachemire 5102.19 - - Autres 5102.20 - Poils grossiers 1)    Chaque fois qu'ils sont employés dans la présente … les poils d'alpaga (ou alpaca), de lama, de vigogne, de chameau ou dromadaire, de yack, de chèvre mohair (ou chèvre

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… peuvent être obtenus par divers procédés : A)    Laminage à chaud d'un produit intermédiaire qui peut être un lingot … part, se reporter aux Considérations générales du présent Chapitre. * *    * Les produits de la présente position … pour l’extraction de pétrole ou du gaz, les tubes pour chaudières, surchauffeurs, échangeurs de chaleur, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. 8708.10 - Pare‑chocs et leurs parties               - Autres parties et … glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre. 8708.29 - - Autres 8708.30 - Freins et … parties et accessoires, on peut citer : A)   Les cadres de châssis de véhicules automobiles assemblés (avec ou sans …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

… en pièces, en bandes ou en motifs (+). 5810.10 ‑ Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé … ses contours des points, tels que point de devant, point de chaînette, point de piqûre, point de chausson, point de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… quelle qu'en soit la matière constitutive, dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir notamment la Note 1 du … gradins (sorte de marchepieds), les tréteaux, les lettres, chiffres et enseignes, les étiquettes pour l'horticulture, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030

Explanatory notes

… Parmi ces appareils, on peut citer : 1)    Les appareils à chambre d'ionisation , constitués schématiquement par une … aux dispositions des Considérations générales du présent Chapitre. Certaines chambres d'ionisation utilisées pour la mesure des quantités …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5804

Explanatory notes

… ou de lin. A)    Les tulles sont constitués par des fils de chaîne autour desquels s'enroulent des fils de trame, qui se … exclus de cette position : a)    Les tissus peu serrés des Chapitres 50 à 55 et les tissus à point de gaze du n° 58.03 …

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… - Céleris autres que les céleris‑raves               - Champignons et truffes : 0709.51 - - Champignons du genre … dulcis ou Eleocharis tuberosa , communément appelé châtaigne d'eau chinoise ( n° 07.14 ). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416

Explanatory notes

… un ventilateur, un compresseur, etc. 2)    Brûleurs à charbon pulvérisé.      Le charbon finement broyé est … divers appareils mécaniques qui ont pour fonction, dans les chaufferies utilisant les combustibles solides, d'assurer … en ignition. Les deux éléments principaux de ce groupe, les chargeurs mécaniques (ou avant-foyers) et les grilles …

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