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Section I > Chapitre 5 > Position 0511

Explanatory notes

… poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du Chapitre 3 0511.99 ‑ ‑ Autres … implantés dans une autre femelle. 3)    Le sang animal , liquide ou desséché, même comestible. Le sang animal préparé … poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques.        Sous cette dénomination, il faut entendre …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Explanatory notes

… qui utilisent la vapeur comme source d'énergie (marteaux-piqueurs, pompes, par exemple) ou encore à alimenter en … à vapeur peuvent être chauffées par un combustible solide, liquide ou gazeux ou encore à l'électricité. Le souci …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6103

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… soient en aciers inoxydables, les aciers sous les formes indiquées aux n°s 72.18 à 72.23 . 72.18 ‑ Aciers inoxydables …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… la Note 8 b) de la Section XV. Selon leurs caractéristiques physiques, les poudres et les paillettes sont utilisées à … et d'autres sels de nickel, comme liants pour les carbures métalliques, pour la production d'alliages de nickel (par … de fer), pour rendre compacts et agglomérer des articles techniques, tels que les aimants, ou encore pour être …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

Explanatory notes

… ou plus (+).               - En aciers au silicium dits « magnétiques » : 7225.11 - - A grains orientés 7225.19 - - …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de poils grossiers ou de crin … les tissus de crin peuvent être fabriqués avec des crins uniques du n° 05.11. Les tissus de poils grossiers sont … Sont exclus de cette position les tissus pour usages techniques du n° 59.11 . ______________________ …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… ou enduits d'huiles, de goudron ou d'une préparation chimique. Les tuyaux de l'espèce peuvent également être … par revêtement intérieur de caoutchouc ou de matières plastiques ou être munis d'une armature métallique (être, par exemple, renforcés au moyen d'une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… - Parties Cette position couvre les machines à laver (même électriques et de tout poids) à usage domestique ou des types utilisés dans les blanchisseries , … à assurer le brassage ou la circulation continue du liquide et des articles traités, ou parfois un dispositif …