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Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut citer : les imperméables, les cirés, les combinaisons de plongée et les scaphandres de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm (voir la Note 4 du …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm (voir la Note 4 du …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… des opérations de torréfaction et de concassage de celles‑ci. Ces produits contiennent fréquemment des fragments d'amandes adhérant aux pellicules et difficilement séparables, de sorte qu'ils se prêtent à …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… raccords, coudes, tés, siphons, etc.). Ne sont pas compris ici : a)    Les éléments tubulaires de cheminées, tels que … de combustion par exemple), généralement en porcelaine, spécialement conçus pour laboratoires ( n° 69.09 ). c)     …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… de la Nomenclature. On y range en particulier : 1)    Les récipients de tout genre et notamment les réservoirs, bacs … pour verres et cruches à bière. 4)    Les mesures de capacité (litres, doubles litres, par exemple). 5)    Les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… ou non, y compris la bonneterie. Parmi eux, on peut citer : 1)   Les soutiens‑gorge et bustiers. 2)   Les gaines … en métal, en caoutchouc, etc. Sont également rangés ici les articles en bonneterie et leurs parties obtenus …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… des appareils photographiques, caméscopes, instruments de précision, etc., afin de limiter les mouvements aléatoires. … les bipieds, les trépieds et les articles similaires conçus spécialement pour être utilisés avec les articles du …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… sont le plus habituellement préparés ou conservés, on peut citer : le crabe, les crevettes, le homard, la langouste, … les moules, le poulpe, le calmar et les escargots. Les principaux autres invertébrés aquatiques préparés ou …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… du n° 50.03). Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou …

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