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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.30
… boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1
… Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548 > 8548.00
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations …
Section V > Chapitre 25 > Position 2503 > 2503.00
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2
… Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.25
… Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à …
Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.30
… similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.4
… sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre …