… des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des … de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou …
… différemment pour chaque fil fixe, etc. La présente position comprend également : 1) Les gazes brochées, … ou des Chapitres 50 à 55 . En outre, la présente position ne comprend pas les gazes à bluter du n° 59.11 . …
… couches concentriques et pouvant peser jusqu'à 100 kg. Il possède à peu près la consistance de la cire; lorsqu'on le … pâteuse et onctueuse, de couleur fauve ou brune, possédant une odeur sui generis extrêmement forte qui se …
… du corps. Ces toiles restent comprises dans la présente position lorsqu'elles sont montées sur châssis. 4) … plastiques relèvent du n° 59.03 . Sont exclus de cette position les produits visés aux points 1), 2) et 4) …
… de l'eau (mer, estuaires, lacs), même s'ils peuvent se poser sur des plages ou des débarcadères ou se déplacer … 89.06. Il doit cependant être noté que, contrairement aux dispositions relatives au matériel de transport des autres …
