… ou demi‑carcasses 0204.22 ‑ ‑ En autres morceaux non désossés 0204.23 ‑ ‑ Désossées 0204.30 ‑ Carcasses et demi‑carcasses d'agneau, … domestiques ou sauvages. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0204.10 et 0204.30 Aux fins des …
… POUR LE FORAGE Les barres creuses en acier pour le forage sont définies à la Note 1 p) du présent Chapitre. Les barres creuses dont il s'agit sont fabriquées par perçage de billettes en acier, allié ou … dispersion des poussières. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 7228.50 Voir la Note explicative des …
… La poudre d'ardoise et les déchets d'ardoise y sont également inclus. En revanche, la présente position ne … bâtiments (pignons, façades, etc.), même s'ils ont subi les ouvraisons spécifiées dans le libellé de la présente … ardoisés préparés pour l'écriture ou le dessin, qu'ils soient encadrés ou non, relèvent du n ° 96.10 . Les crayons …
… quant au sexe, les vêtements en bonneterie qui ne sont pas compris plus spécifiquement dans les positions … mécaniciens, ouvriers d'usines, chirurgiens, etc. 2) Les soutanes, chasubles, dalmatiques, surplis, chapes et autres … 5) Les vêtements spéciaux, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques …
… Note explicative de cette dernière position). Ces articles sont généralement en métaux communs, en métaux précieux ou … pour verres, les ponts, plaquettes, dispositifs formant ressort pour pince‑nez, les manches de faces‑à‑main, etc. …
… ou de fils de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI. Il est à … dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note explicative du …
… ou de fils de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI. Il est à … dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note explicative du …
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