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Section I > Chapitre 5 > Position 0508

Explanatory notes

… travaillé, c'est‑à‑dire celui qui a subi une ouvraison n'excédant pas le simple tronçonnage ou débitage. 3)    Les … en forme, c'est‑à‑dire celles ayant subi un travail n'excédant pas le nettoyage ou le simple débitage. Les …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… de simples dispositifs électriques de prise de son et d'amplification parmi lesquels on distingue : a)   Les … comportant une table et des cordes fixées verticalement ou, dans le cas des pianos à cordes croisées, des cordes … aux pianos pour compléter le jeu de ceux‑ci par celui d'autres instruments, relèvent du n° 92.07 (voir les …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… A l'état pur, il est employé, sous forme finement divisée, dans la production de la lumière‑éclair, en poudre ou en … tubes électroniques. Il entre également dans la préparation d'aciers alliés, du Chapitre 72 (à l'état de ferrozirconium) ou d'autres alliages (de nickel, etc.). Le zirconium, seul ou …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… à huile africain ( Elaeis guineensis ) qui est originaire d'Afrique tropicale, mais pousse également en Amérique … notamment le palmier paraguayen (coco mbocaya), originaire d'Amérique du Sud.  L'huile en cause est obtenue par … est utilisée pour la fabrication du savon, des bougies, dans les préparations cosmétiques ou de toilette, comme …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… - - De coton 6204.13 - - De fibres synthétiques 6204.19 - - D'autres matières textiles               ‑ Ensembles : … - - De coton 6204.23 - - De fibres synthétiques 6204.29 - - D'autres matières textiles               ‑ Vestes : 6204.31 … - - De coton 6204.33 - - De fibres synthétiques 6204.39 - - D'autres matières textiles               ‑ Robes : 6204.41 - …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… les conditionnements prévus au n° 31.05 : A)   Les produits répondant aux descriptions ci-après  : 1)   Le chlorure de … à remarquer que les produits minéraux ou chimiques décrits dans la liste limitative qui précède sont toujours classés … .          Par contre, cette position ne comprend pas d'autres produits potassiques (de constitution chimique …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… ou en feuilles. Le terme  papier journal  est défini dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, … la Note 3 du présent Chapitre. Le papier journal ayant reçu d’autres ouvraisons est, toutefois, exclu . …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… naturelle, par exemple les carreaux de revêtement et les dalles (pour bâtiments , pavage, urinoirs, installations … caniveaux et les tables de cheminées. On comprend également dans cette position, à la condition qu'ils soient … ne comprend pas  : a)    Les granulés , éclats et poudres d'ardoise, non colorés artificiellement ( n° 25.14 ). b)    …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… 70 % en poids. Le biodiesel consiste en esters mono-alkylés d’acides gras à longueur de chaîne variable, insoluble dans l’eau, d’un point d’ébullition élevé, à faible tension … à partir de minéraux bitumineux mais peut être mélangé avec d’autres distillats obtenus à partir de pétrole ou de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… de couleur jaune d'or clair. Elle est utilisée comme huile d'assaisonnement pour les salades et entre dans la composition de la margarine ou des succédanés du saindoux. Elle possède des propriétés …